Pages PagesNº 6870 – 8 chaabane 1441 (2-4-2020) BULLETIN OFFICIEL 487
Arrêté du ministre de l ’ éducation nationale, d e la for m ati o n professi o n n elle , d e l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 3934-19 du 1er rabii II 1441 (28 novembre 2019) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 623
Arrêté du ministre de l ’ éducation nationale, d e la for m ati o n professi o n n elle , d e l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 3935-19 du 1er rabii II 1441 (28 novembre 2019) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 624
Arrêté du ministre de l ’ éducation nationale, d e la for m ati o n professi o n n elle , d e l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 3936-19 du 1er rabii II 1441 (28 novembre 2019) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 624
Arrêté du ministre de l ’ éducation nationale, d e la for m ati o n professi o n n elle , d e l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 3937-19 du 1er rabii II 1441 (28 novembre 2019) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 625
Arrêté du ministre de l ’ éducation nationale, d e la for m ati o n professi o n n elle , d e l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 3938-19 du 1er rabii II 1441 (28 novembre 2019) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 625
Arrêté du ministre de l ’ éducation nationale, d e la for m ati o n professi o n n elle , d e l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 3939-19 du 1er rabii II 1441 (28 novembre 2019) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 626
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 17-20 du 6 joumada I 1441 (2 janvier 2020) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 626
Fermes aquacoles :
• Création et exploitation.
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n° 3995-19 du 21 rabii II 1441 (18 décembre 2019) autorisant la société « YACADO PECHE sarl AU » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Yacado Pêche » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ..................................................... 627
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n° 3996-19 du 21 rabii II 1441 (18 décembre 2019) autorisant la société « AGDOUL MAR sarl » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Agdoul Mar » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ....................................................... 629
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n° 3998-19 du 21 rabii II 1441 (18 décembre 2019) autorisant la société « JAIMETCHOUJENA MAROC sarl » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Jaimetchoujena Maroc Boutelha » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ............................... 631
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n° 3999-19 du 21 rabii II 1441 (18 décembre 2019) autorisant la société « MY FISHERIES sarl AU » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « My Fisheries » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ..................................................... 633