Nº 6874 – 22 chaabane 1441 (16-4-2020) BULLETIN OFFICIEL 753
Référence de la notice : …… Page 3 sur 13 5. Principes de sécurité Conformément aux dispositions du décret N° 2-14-499 :
- Article(s) N° ………………du Livre N° ……………… - Article(s) N° ………………du Livre N° ……………… - Instructions N° ………………du Livre 7.
Distance entre le centre de secours le plus proche et l’IGH ……………. Km (valeur maximale réglementaire = 3 km) Résistance au feu des parois des compartiments CF 2H CF 3H Sas d’accès et/ou d’intercommunication CF 2H CF 3H Commentaires :
6. Dispositions générales Conformément aux dispositions du décret N° 2-14-499 :
- Article(s) N° ………………du Livre N° ……………… - Article(s) N° ………………du Livre N° ……………… - Instructions N° ………………du Livre 7.
Voies d'accès pour les véhicules de lutte contre l'incendie Distance entre la voie d’accès pompiers et l’IGH ……………. m ( valeur maximale réglementaire = 30 m ) Hauteur libre ……………. m ( valeur réglementaire = 3.5 m ) Largeur de la chaussée, bandes réservées au stationnement exclues ……………. m ( valeur minimale réglementaire = 3.5 m ) Rayon intérieur R ……………. m ( rayon minimale réglementaire = 11 m ) Compartimentage Compartiments (Niveaux) Surface du compartiment le plus grand Nombre de niveau par compartiment Longueur de la façade du plus grand compartiment Commentaires :