738 BULLETIN OFFICIEL Nº 6874 – 22 chaabane 1441 (16-4-2020)
Référence de la notice : …… Page 16 sur 16 Boucle incendie Diamètre ……………. m Pression ……………. barg Débit ……………. m3/h Commentaires :
20. Parcs de stationnement Conformément aux dispositions du décret N° 2-14-499 :
- Article(s) N° ………………du Livre N° ……………… - Article(s) N° ………………du Livre N° ……………… - Instructions N° ………………du Livre 7.
Dans le cas d’existence d’un parc de stationnement situé en sous-sol, les dispositions des ERP, articles PS s’appliquent.
A intégrer à cette notice.
21. Dispositions complémentaires Conformément aux dispositions du décret N° 2-14-499 :
- Article(s) N° ………………du Livre N° ……………… - Article(s) N° ………………du Livre N° ……………… - Instructions N° ………………du Livre 7.
A …………………, le ……………… A …………………, le ……………… A …………………, le ……………… Maître d’œuvre Bureau d’études représenté par : Bureau de contrôle représenté par :
Nom et Prénom Nom et Prénom Nom et Prénom ……………… ……………… ……………… (Signature et cachet) (Signature et cachet) (Signature et cachet)