Accueil › Bulletins › 2020 › n° 6888 BO n° 6888 du 4 juin 2020
Édition de traduction officielle (français) · 22 pages · 4 actes publiés
Numéro 6888 Date 4 juin 2020 Langue français (traduction officielle)
PDF officiel sgg.gov.ma Version arabe BO arabe n° 6888 du 4 juin 2020 (texte qui fait foi)Année tous les bulletins de 2020 Actes publiés dans ce numéro Décret n° 2-19-1095 du 26 mai 2020 · page 4 pris pour l’application de la loi n° 40-17 portant statut de Bank Al-Maghrib. Décret n° 2-20-323 du 11 mai 2020 · page 4 pris pour l’application des dispositions des articles 10-5, 36-1, 248 et 248-1 de la loi n° 17-99 portant code des assurances. Arrêté n° 1345-20 du 21 mai 2020 · page 5 complétant l’arrêté du ministre du commerce extérieur, des investissements extérieurs et de l’artisanat n° 1308-94 du 7 kaada 1414 (19 avril 1994) fixant la liste des marchandises faisant l’objet… Décision n° 1273-20 du 5 mai 2020 · page 5 portant homologation de normes marocaines LE DIRECTEUR DE L’INSTITUT MAROCAIN DE NORMALISATION, Pages Page 1 Pages Page 2 Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement… Page 3 Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement… Page 4 TEXTES GENERAUX Décret n° 2-20-323 du 17 ramadan 1441 (11 mai 2020) pris pour l’application des dispositions des articles 10-5… Page 5 Arrêté du ministre de l’industrie, du commerce et de l’économie verte et numérique n° 1345-20 du 27 ramadan 1441 (21 mai 2020)… Page 6 scan, texte à venir Page 7 scan, texte à venir Page 8 scan, texte à venir Page 9 scan, texte à venir Page 10 scan, texte à venir Page 11 scan, texte à venir Page 12 Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement… Page 13 Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement… Page 14 Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement… Page 15 Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement… Page 16 Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement… Page 17 Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement… Page 18 Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement… Page 19 Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement… Page 20 Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement… Page 21 Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement… Page 22 Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement…