1826 BULLETIN OFFICIEL Nº 6932 – 19 rabii I 1442 (5-11-2020)
12 4.4. Caractéristiques des méthodes et instruments scientifiques :
Types d'échantillons et de mesures :
Méthodes :
Instruments :
4.5. Indiquer la nature et la quantité des rejets susceptibles d'être rejetés dans le milieu marin :
4.6. Indiquer s'il est prévu d'effectuer des forages. Dans l'affirmative, préciser leur nature et caractéristiques :
4.7. Indiquer si des explosifs seront utilisés. Dans l'affirmative, indiquer le type et la marque, la composition chimique, la classe commerciale, le mode d’arrimage, la taille, la profondeur de détonation et sa fréquence et ses coordonnées géographiques (latitude et longitude) :
5. INSTALLATIONS ET MATERIELS 5.1. Précisions concernant les installations et les matériels : caractéristiques, coordonnées géographiques, profondeur, date de mise en place, d’utilisation et de récupération, méthodes et calendrier prévus pour la récupération.
6. CALENDRIER PREVISIONNEL DE REALISATION DES ACTIVITES 6.1. Dates prévues de la première arrivée du ou des navire (s) de recherche et/ou autres engins utilisés dans la zone de recherche et de son dernier départ de la zone :
6.2. Calendrier global de réalisation des activités de recherche :
PARTIE 2 :
(Réservée aux Etats étrangers, aux organisations internationales et aux organismes étrangers) 7. DATES 7.1. Dates d’entrée et de sortie du/des navire (s) des eaux sous juridiction nationale :
7.2. Indiquer si plusieurs entrées et sorties sont prévues :
8. ESCALES 8.1. Dates et noms d’escales prévues sur le territoire :
8.2. Besoins logistiques particuliers dans les ports d'escale :
8.3. Nom/adresse/téléphone de l'agent maritime (si informations disponibles) 9. Participation des organismes nationaux 9.1. Modalités de la participation au projet de recherche :
9.2. Dates et ports prévus pour l'embarquement/le débarquement des scientifiques :
10. ACCES AUX DONNEES, ECHANTILLONS ET RESULTATS DES RECHERCHES 10.1. Dates prévues pour la communication du rapport préliminaire, des données obtenues, de l’évaluation et interprétation des données et du rapport final :
10.2. Moyens envisagés pour permettre l’accès aux données, résultats et évaluations communiquées, notamment le format, et aux échantillons :
10.3. Moyens envisagés pour fournir une assistance technique aux organismes marocains participant, le cas échéant, aux activités de recherche scientifique marine :
10.4. Moyens envisagés pour diffuser, le cas échéant, les résultats de la recherche :
11. AUTRES INFORMATIONS REQUISES 11.1. Préciser tout autre permis, autorisation, agrément ou accréditation exigé par la législation et la réglementation marocaine en vigueur, en lien avec le projet de recherche scientifique marine, obtenu ou en cours d’obtention :
(Signature, nom et coordonnées)