Nº 6958 bis – 21 joumada II 1442 (4-2-2021) BULLETIN OFFICIEL 439
Arrêté conjoint du ministre des Habous et des affaires islamiques et du ministre de l’économie et des finances n° 192-08 du 13 joumada I 1429 (19 mai 2008) portant octroi d’indemnités aux membres du jury du Prix Mohammed VI de mémorisation, de déclamation, de tajwid et d’exégèse du Saint Coran.
LE MINISTRE DES HABOUS ET DES AFFAIRES ISLAMIQUES, LE MINISTRE DE L’éCONOMIE ET DES FINANCES,
Vu le dahir n° 1-04-223 du 7 moharrem 1426 (16 février 2005) instituant le Prix Mohammed VI de mémorisation, de déclamation, de tajwid et d’exégèse du Saint Coran, notamment son article 29,
ARRÊTENT :
ARTICLE PREMIER. - Les membres du jury du Prix Mohammed VI de mémorisation, de déclamation, de tajwid et d’exégèse du Saint Coran bénéficient en vertu de leur participation à ses travaux d’indemnités, imputées sur des crédits ouverts dans le budget du ministère des Habous et des affaires islamiques.
ART. 2. - Les membres du jury du Prix Mohammed VI de mémorisation, de déclamation, de tajwid et de d’exégèse du Saint Coran bénéficient des indemnités forfaitaires suivantes :
1- Jury du Prix Mohammed VI international de mémorisation, de déclamation, de tajwid et d’exégèse du Saint Coran :
-une indemnité forfaitaire de 12.000 dirhams au président du jury;
-une indemnité forfaitaire de 10.000 dirhams à chaque membre étranger du jury ;
- une indemnité forfaitaire de 8.000 dirhams à chaque membre marocain du jury ;
2- Jury du Prix Mohammed VI national de mémorisation, de déclamation et de tajwid du Saint Coran :
-une indemnité forfaitaire de 10.000 dirhams au président du jury ;
-une indemnité forfaitaire de 8.000 dirhams à chaque membre du jury.
ART. 3. - Le présent arrêté conjoint entre en vigueur à compter de la date de sa publication au Bulletin officiel.
Rabat, le 13 joumada I 1429 (19 mai 2008).
Le ministre des Habous et des affaires islamiques, AHMED TOUFIQ.
Le ministre de l’économie et des finances, SALAHEDDINE MEZOUAR.
Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 5639 du 12 joumada II 1429 (16 juin 2008).
Arrêté conjoint du ministre des Habous et des affaires islamiques et du ministre de l’économie et des finances n° 193-08 du 13 joumada I 1429 (19 mai 2008) portant octroi d’indemnités aux membres du jury du Prix Mohammed VI des écoles coraniques (katatibs coraniques).
LE MINISTRE DES HABOUS ET DES AFFAIRES ISLAMIQUES, LE MINISTRE DE L’éCONOMIE ET DES FINANCES,
Vu le dahir n° 1-02-204 du 12 joumada I 1423 (23 juillet 2002) instituant le Prix Mohammed VI des écoles coraniques (katatibs coraniques),
ARRÊTENT :
ARTICLE PREMIER. – Les membres du jury du Prix Mohammed VI des écoles coraniques (katatibs coraniques) bénéficient en vertu de leur participation à ses travaux, d’indemnités imputées sur des crédits ouverts dans le budget du ministère des Habous et des affaires islamiques.
ART. 2. – Les membres du jury du Prix Mohammed VI des écoles coraniques (katatibs coraniques) bénéficient des indemnités forfaitaires suivantes :
– une indemnité forfaitaire de huit mille (8.000) dirhams au président du jury ;
– une indemnité forfaitaire de six mille (6.000) dirhams à chaque membre du jury.
ART. 3. – Le présent arrêté conjoint entre en vigueur à compter de la date de sa publication au Bulletin officiel.
Rabat, le 13 joumada I 1429 (19 mai 2008).
Le ministre des Habous et des affaires islamiques, AHMED TOUFIQ.
Le ministre de l’économie et des finances, SALAHEDDINE MEZOUAR.
Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 5639 du 12 joumada II 1429 (16 juin 2008).