440 BULLETIN OFFICIEL Nº 6958 bis – 21 joumada II 1442 (4-2-2021)
Arrêté conjoint du ministre des Habous et des affaires islamiques et du ministre de l’économie et des finances n° 194-08 du 13 joumada I 1429 (19 mai 2008) portant octroi d’indemnités aux membres du jury du Prix Mohammed VI de la calligraphie marocaine.
LE MINISTRE DES HABOUS ET DES AFFAIRES ISLAMIQUES, LE MINISTRE DE L’éCONOMIE ET DES FINANCES,
Vu le décret n° 2-06-384 du 12 joumada II 1428 (28 juin 2008) instituant le Prix Mohammed VI de la calligraphie marocaine,
ARRÊTENT :
ARTICLE PREMIER. - Les membres du jury du Prix Mohammed VI de la calligraphie marocaine bénéficient en vertu de leur participation à ses travaux, d’indemnités imputées sur des crédits ouverts dans le budget du ministère des Habous et des affaires islamiques.
ART. 2. - Les membres du jury du Prix Mohammed VI de la calligraphie marocaine bénéficient des indemnités forfaitaires suivantes :
-une indemnité forfaitaire de neuf mille (9.000) dirhams au président du jury ;
-une indemnité forfaitaire de sept mille (7.000) dirhams à chaque membre du jury.
ART. 3. Le présent arrêté conjoint entre en vigueur à compter de la date de sa publication au Bulletin officiel.
Rabat, le 13 joumada I 1429 (19 mai 2008).
Le ministre des Habous et des affaires islamiques, AHMED TOUFIQ.
Le ministre de l’économie et des finances, SALAHEDDINE MEZOUAR.
Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 5639 du 12 joumada II 1429 (16 juin 2008).
Arrêté conjoint du ministre des Habous et des affaires islamiques et du ministre de l’économie et des finances n° 1618-08 du 27 chaabane 1429 (28 août 2008) portant octroi d’indemnités aux membres du jury du Prix du conseil supérieur des Ouléma de la Khutba Minbaria (sermon du haut de la chaire).
LE MINISTRE DES HABOUS ET DES AFFAIRES ISLAMIQUES, LE MINISTRE DE L’éCONOMIE ET DES FINANCES,
Vu le décret n° 2-07-206 du 5 rejeb 1429 (9 juillet 2008) instituant le Prix du conseil supérieur des Ouléma de la Khutba Minbaria (sermon du haut de la chaire), notamment son article 26,
ARRÊTENT :
ARTICLE PREMIER. - Les membres du jury du Prix du conseil supérieur des Ouléma de la Khutba Minbaria bénéficient en vertu de leur participation à ses travaux, d’indemnités imputées sur des crédits ouverts dans le budget du ministère des Habous et des affaires islamiques.
ART. 2. - Les membres du jury du Prix du conseil supérieur des Ouléma de la Khutba Minbaria (sermon du haut de la chaire) bénéficient des indemnités forfaitaires suivantes :
1-Jury du Prix national du conseil supérieur des ouléma de la Khutba Minbaria :
-une indemnité forfaitaire de 12.000 dirhams au président du jury ;
-une indemnité forfaitaire de 10.000 dirhams à chaque membre du jury.
2-Jury du Prix d’honneur du conseil supérieur des Ouléma de la Khutba Minbaria :
-une indemnité forfaitaire de 10.000 dirhams au président du jury ;
-une indemnité forfaitaire de 8.000 dirhams à chaque membre du jury.
3-Jury du Prix d’appréciation du conseil supérieur des Ouléma de la Khutba Minbaria :
-une indemnité forfaitaire de 10.000 dirhams au président du jury ;
-une indemnité forfaitaire de 8.000 dirhams à chaque membre du jury.
ART. 3. - Le présent arrêté conjoint entre en vigueur à compter de la date de sa publication au Bulletin officiel.
Rabat, le 27 chaabane 1429 (28 août 2008).
Le ministre des Habous et des affaires islamiques, AHMED TOUFIQ.
Le ministre de l’économie et des finances, SALAHEDDINE MEZOUAR.
Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 5667 du 21 ramadan 1429 (22 septembre 2008).