Nº 7022 – 8 safar 1443 (16-9-2021) BULLETIN OFFICIEL 1835
Page 180 sur 206 PARTIE B – Dispositions des voies (CMR-15)
Section I – Radiotéléphonie 1 La répartition des voies radiotéléphoniques à utiliser par les stations côtières et les stations de navire dans les bandes attribuées au service mobile maritime est indiquée dans les Sous-sections ci-après:
Sous-section A – Tableau des fréquences d'émission (kHz) à bande latérale unique pour l'exploitation duplex (voies à deux fréquences);
Sous-section B – Tableau des fréquences d'émission (kHz) à bande latérale unique pour l'exploitation simplex (voies à une fréquence) et pour l'exploitation à bandes croisées entre navires (deux fréquences);
Sous-section C-1 – Tableau des fréquences d'émission (kHz) à bande latérale unique recommandées pour les stations de navire fonctionnant dans la bande 4 000-4 063 kHz utilisée en partage avec le service fixe;
Sous-section C-2 – Tableau des fréquences d'émission (kHz) à bande latérale unique recommandées pour les stations de navire et les stations côtières fonctionnant dans la bande 8 100-8 195 kHz utilisée en partage avec le service fixe.
2 Les caractéristiques techniques des émetteurs à bande latérale unique indiquées dans la Recommandation UIT-R M.1173-1 doivent être utilisées. (CMR-15) 3 Une ou plusieurs séries de fréquences de la Sous-section A (à l'exception des fréquences mentionnées au § 5 ci-dessous) peuvent être assignées à chaque station côtière et celle-ci utilise ces fréquences associées par paires (voir le numéro 52.226); chaque paire comprend une fréquence d'émission et une fréquence de réception. Les séries doivent être choisies en tenant compte des zones à desservir et de façon à éviter, autant que possible, les brouillages préjudiciables entre les émissions des différentes stations côtières.
4 Les fréquences de la Sous-section B sont destinées à être utilisées en commun dans le monde entier par les navires de toutes catégories, compte tenu des besoins du trafic, pour les émissions des navires à destination des stations côtières et les communications entre navires. De plus, elles peuvent être utilisées en commun dans le monde entier pour les émissions des stations côtières (exploitation simplex), sous réserve que la puissance de crête ne dépasse pas 1 kW.
5 Les fréquences suivantes de la Sous-section A sont attribuées pour l'appel:
– Voie N° 421 dans la bande des 4 MHz;
– Voie N° 606 dans la bande des 6 MHz;
– Voie N° 821 dans la bande des 8 MHz;
– Voie N° 1221 dans la bande des 12 MHz;
– Voie N° 1621 dans la bande des 16 MHz;
– Voie N° 1806 dans la bande des 18 MHz;
– Voie N° 2221 dans la bande des 22 MHz;
– Voie N° 2510 dans la bande des 25 MHz.
L'appel sur les fréquences porteuses 12 290 kHz et 16 420 kHz n'est autorisé qu'à destination et en provenance de centres de coordination des sauvetages (voir le numéro 30.6.1), sous réserve des mesures de sauvegarde indiquées dans la Résolution 352 (CMR- 03) (voir les numéros 52.221A et 52.222A).
Les autres fréquences des Sous-sections A, B, C-1 et C-2 sont des fréquences de travail.
5A Pour l'emploi, par les stations côtières et les stations de navire, des fréquences porteuses:
4 125 kHz (voie N° 421);
6 215 kHz (voie N° 606);
8 291 kHz (voie N° 833);
12 290 kHz (voie N° 1221);
16 420 kHz (voie N° 1621);
spécifiées à la Sous-section A pour la détresse et la sécurité, voir l'Article 31.
6 a) Les stations radiotéléphoniques du service mobile maritime qui utilisent des émissions à bande latérale unique dans les bandes de fréquences comprises entre 4 000 et 27 500 kHz attribuées en exclusivité à ce service doivent fonctionner uniquement sur les fréquences porteuses indiquées dans les Sous-sections A et B, et, dans le cas de la radiotéléphonie analogique, doivent être conformes aux caractéristiques techniques indiquées dans la Recommandation UIT-R M.1173-1. (CMR-15)