Nº 7062 – 1er rejeb 1443 (3-2-2022) BULLETIN OFFICIEL 87
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3952-21 du 17 joumada I 1443 (22 décembre 2021) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été complété ;
Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) portant attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 14 octobre 2021 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire-série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Ukraine :
« ............................................................................................
« – Qualified as a physician with the title of doctor of medicine, « in speciality general medicine, délivré par I.Horbachevsky « Ternopil state medical University, Ukraine - le 22 juin 2011, « assorti d’un stage de deux années : du 6 août 2019 au « 6 août 2020 au Centre hospitalier Hassan II de Fès et « du 7 août 2020 au 9 août 2021 à l’hôpital Ghassani, « validé par la Faculté de médecine et de pharmacie de « Fès - le 9 août 2021.»
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 17 joumada I 1443 (22 décembre 2021).
aBDELLATIF MIRAOUI.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3953-21 du 17 joumada I 1443 (22 décembre 2021) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été complété ;
Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) portant attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 14 octobre 2021 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire - série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Ukraine :
« ............................................................................................
« – Qualification doctor of medicine, specialist general « medicine, délivrée par Dnipropetrovsk medical Academy « of the ministry of health, Ukraine - le 27 juin 2018, « assorti d’un stage de deux années : du 18 mars 2019 « au 18 mai 2020 au Centre hospitalier Hassan II de Fès, « et du 7 juillet 2020 au 21 juin 2021 au Centre hospitalier « provincial Mohammed V de Séfrou, validé par la Faculté « de médecine et de pharmacie de Fès - le 28 juillet 2021. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 17 joumada I 1443 (22 décembre 2021).
aBDELLATIF MIRAOUI.