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BO n° 7062 du 3 février 2022, page 18

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88 BULLETIN OFFICIEL Nº 7062 – 1er rejeb 1443 (3-2-2022)

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3954-21 du 17 joumada I 1443 (22 décembre 2021) complétant l’arrêté n° 1134-06 du 19 joumada I 1427 (16 juin 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie cancérologique.

LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,

Vu l’arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1134-06 du 19 joumada I 1427 (16 juin 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie cancérologique, tel qu’il a été complété ;

Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) portant attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 14 octobre 2021 ;

Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 1134-06 du 19 joumada I 1427 (16 juin 2006), est complété comme suit :

« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie « cancérologique, est fixée ainsi qu’il suit :

« ............................................................................................

« – Sénégal :

« ............................................................................................

« – Diplôme d’études spécialisées (D.E.S) de cancérologie « (option : chirurgie), délivré par la Faculté de médecine, « de pharmacie et d’odontologie stomatologie, Université « Cheikh-Anta-Diop de Dakar, Sénégal - le 12 octobre 2020, « assorti d’une attestation d'évaluation des connaissances « et des compétences, délivrée par la Faculté de médecine « et de pharmacie de Casablanca - le 13 septembre 2021.»

ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 17 joumada I 1443 (22 décembre 2021).

aBDELLATIF MIRAOUI.

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3955-21 du 17 joumada I 1443 (22 décembre 2021) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,

Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été complété ;

Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) portant attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 14 octobre 2021 ;

Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :

« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis « du baccalauréat de l’enseignement secondaire - série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :

« ............................................................................................

« – Fédération de Russie :

« ............................................................................................

« – Qualification de médecin, dans la spécialité médecine « générale, délivrée par l’Université d’Etat de Tambov « G.R. Derjavin, Fédération de Russie - le 7 juillet 2017, « assortie d’un stage de deux années : du 25 mai 2018 « au 11 juillet 2019 au CHU Rabat-Salé et du 21 octobre « 2019 au 29 mars 2021 à la province de Skhirat-Témara « et d’une attestation d’évaluation des connaissances et « des compétences, délivrée par la Faculté de médecine et « de pharmacie de Rabat. »

ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 17 joumada I 1443 (22 décembre 2021).

aBDELLATIF MIRAOUI.

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