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BO n° 7062 du 3 février 2022, page 22

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92 BULLETIN OFFICIEL Nº 7062 – 1er rejeb 1443 (3-2-2022)

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3963-21 du 17 joumada I 1443 (22 décembre 2021) complétant l’arrêté n° 1134-06 du 19 joumada I 1427 (16 juin 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie cancérologique.

LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,

Vu l’arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1134-06 du 19 joumada I 1427 (16 juin 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie cancérologique, tel qu’il a été complété ;

Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) portant attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 14 octobre 2021 ;

Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 1134-06 du 19 joumada I 1427 (16 juin 2006), est complété comme suit :

« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie « cancérologique, est fixée ainsi qu’il suit :

« ............................................................................................

« – Sénégal :

« ..............................................................................................

« – Diplôme d’études spécialisées (D.E.S) de cancérologie « (option : chirurgie), délivré par la Faculté de médecine, « de pharmacie et d’odontologie, Université Cheikh- « Anta-Diop de Dakar, Sénégal - le 7 janvier 2019, assorti « d’une attestation d’évaluation des connaissances et des « compétences, délivrée par la Faculté de médecine et de « pharmacie de Rabat. »

ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 17 joumada I 1443 (22 décembre 2021).

abDellatIF MIRaOUI.

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3964-21 du 17 joumada I 1443 (22 décembre 2021) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,

Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été complété ;

Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) portant attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 14 octobre 2021 ;

Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :

« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :

« ............................................................................................

« – Fédération de Russie :

« ..............................................................................................

« – Qualification en médecine générale, docteur en « médecine, délivrée par Vladikafkaz, North-Ossetian « state medical Academy, Fédération de Russie-le 22 juin « 2001- assortie d’un stage de deux années et dix mois et « d’une attestation d’évaluation des connaissances et des « compétences, délivrée par la Faculté de médecine et de « pharmacie de Marrakech - le 16 juillet 2021. »

ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 17 joumada I 1443 (22 décembre 2021).

abDellatIF MIRaOUI.

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