Nº 7062 – 1er rejeb 1443 (3-2-2022) BULLETIN OFFICIEL 93
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3965-21 du 17 joumada I 1443 (22 décembre 2021) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été complété ;
Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) portant attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 14 octobre 2021 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Ukraine :
« ..............................................................................................
« – Qualification de médecin, docteur en médecine en « spécialité : médecine générale, délivrée par l’Université « nationale de médecine de Kharkiv-Ukraine-le 25 juin « 2015, assortie d’un stage de deux années : du 2 juin « 2016 au 15 mai 2018 au C.H.U - Rabat-Salé et du « 27 juillet 2018 au 17 juillet 2019 à la province de Rabat et « d’une attestation d’évaluation des connaissances et des « compétences, délivrée par la Faculté de médecine et de « pharmacie de Rabat. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 17 joumada I 1443 (22 décembre 2021).
abDellatIF MIRaOUI.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3966-21 du 17 joumada I 1443 (22 décembre 2021) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été complété ;
Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) portant attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 14 octobre 2021 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Fédération de Russie :
« ..............................................................................................
«– Qualification de médecin généraliste, dans la spécialité « médecine générale, délivrée par l’Université d’Etat « de Tambov G.R.Derjavin, Fédération de Russie - le « 10 juillet 2018, assortie d’un stage de deux années : du « 25 février 2019 au 24 janvier 2020 au C.H.U Rabat-Salé « et du 17 février 2020 au 13 avril 2021 à la province « de Skhirat-Témara et d’une attestation d’évaluation « des connaissances et des compétences, délivrée par « la Faculté de médecine et de pharmacie de Rabat. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 17 joumada I 1443 (22 décembre 2021).
abDellatIF MIRaOUI.