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BO n° 7096 du 2 juin 2022, page 44

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758 BULLETIN OFFICIEL Nº 7096 – 2 kaada 1443 (2-6-2022)

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1211-22 du 25 ramadan 1443 (27 avril 2022) complétant l’arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique.

LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,

Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique, tel qu’il a été complété ;

Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 16 mars 2022 ;

Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004), est complété comme suit :

« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie- « obstétrique, est fixée ainsi qu’il suit :

« ............................................................................................

« – Allemagne :

« ..............................................................................................

« – Diplôme de titre de docteur en médecine, spécialiste « en gynécologie et obstétrique, délivré par l’Ordre des « médecins de Basse-Saxe, Allemagne - le 13 janvier 2021, « assorti d’une attestation d’évaluation des connaissances « et des compétences, délivrée par la Faculté de médecine « et de pharmacie de Rabat.»

ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 25 ramadan 1443 (27 avril 2022).

abDellatIF MIRaOUI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 7094 du 25 chaoual 1443 (26 mai 2022).

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1280-22 du 4 chaoual 1443 (5 mai 2022) complétant l’arrêté n° 2188 - 04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.

LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,

Vu l’arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie, tel qu’il a été complété ;

Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 16 mars 2022 ;

Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) est complété comme suit :

« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie, « est fixée ainsi qu’il suit :

« ............................................................................................

« – Roumanie :

« ............................................................................................

« – Certificat de medic specialist oftalmologie, délivré par « ministerul sanatatii, Roumanie, le 4 mars 2020, assorti « d’un stage d’une année au sein du Centre hospitalier « universitaire Mohammed VI d’Oujda, validé par la « Faculté de médecine et de pharmacie d’Oujda. »

ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 4 chaoual 1443 (5 mai 2022).

abDellatIF MIRaOUI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 7095 du 29 chaoual 1443 (30 mai 2022).

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