Nº 7118 – 20 moharrem 1444 (18-8-2022) BULLETIN OFFICIEL 1063
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1871-22 du 4 hija 1443 (4 juillet 2022) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été complété ;
Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 24 mai 2022 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Ukraine :
« ..............................................................................................
« – Qualification specialist general medicine, doctor « of medicine, délivrée en date du 30 juin 2018, par « Zaporizhzhia state medical University - Ukraine, « assortie d’un stage de deux années : une année « au sein du Centre hospitalier Ibn Rochd de Casablanca « et une année au sein du Centre hospitalier préfectoral « Moulay Abdellah de Mohammédia, validé par la « Faculté de médecine et de pharmacie de Casablanca - le « 15 avril 2022. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 4 hija 1443 (4 juillet 2022).
abDellatIF MIRaOUI.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1872-22 du 4 hija 1443 (4 juillet 2022) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été complété ;
Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 24 mai 2022 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Fédération de Russie :
« ..............................................................................................
« – Qualification de médecin généraliste, dans la spécialité « médecine générale, délivrée en date du 5 juillet 2019, par « l’Université d’Etat de Tambov G.R.Derjavin - Fédération « de Russie, assortie d’un stage de deux années : une année « au sein du Centre hospitalier Ibn Rochd de Casablanca « et une année au sein du Centre hospitalier provincial « Mers Sultan de Casablanca, validé par la Faculté de « médecine et de pharmacie de Casablanca - le 16 mai 2022. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 4 hija 1443 (4 juillet 2022).
abDellatIF MIRaOUI.