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BO n° 7118 du 18 août 2022, page 48

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1062 BULLETIN OFFICIEL Nº 7118 – 20 moharrem 1444 (18-8-2022)

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1869-22 du 4 hija 1443 (4 juillet 2022) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,

Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été complété ;

Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 24 mai 2022 ;

Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :

« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :

« ............................................................................................

« – Fédération de Russie :

« ..............................................................................................

« – Qualification en médecine générale, docteur en médecine, « délivrée en date du 14 juin 2012, par l’Université d’Etat « de médecine de Koursk - Fédération de Russie - « assortie d’un stage de trois années : du 15 avril 2019 au « 18 avril 2022 au sein du Centre hospitalier Ibn Rochd « de Casablanca, validé par la Faculté de médecine et de « pharmacie de Casablanca - le 22 avril 2022. »

ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 4 hija 1443 (4 juillet 2022).

abDellatIF MIRaOUI.

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1870-22 du 4 hija 1443 (4 juillet 2022) complétant l’arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.

LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,

Vu l’arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie, tel qu’il a été complété ;

Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé réunie en date du 24 mai 2022 ;

Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004), est complété comme suit :

« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en «ophtalmologie, est fixée ainsi qu’il suit :

« ............................................................................................

« – Fédération de Russie :

« ............................................................................................

« – Qualification de médecin-ophtalmologiste, dans la « spécialité ophtalmologie, délivrée en date du 23 juin 2017, « par la première Université d’Etat de médecine de Moscou « I.M. Setchenov - Fédération de Russie - assortie du « diplôme de formation professionnelle post-universitaire « (ordinatura), qualification de médecin-ophtalmologue, « dans la spécialité ophtalmologie, délivré en date du « 31 août 2015 par la même université et d’un stage de « trois années : du 15 avril 2019 au 18 avril 2022 au sein du « Centre hospitalier Ibn Rochd de Casablanca, validé par « la Faculté de médecine et de pharmacie de Casablanca - « le 22 avril 2022. »

ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 4 hija 1443 (4 juillet 2022).

abDellatIF MIRaOUI.

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