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BO n° 7136 du 20 octobre 2022, page 7

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Nº 7136 – 23 rabii I 1444 (20-10-2022) BULLETIN OFFICIEL 1575

2 2.1.5. et 2.1.6, et produits dérivés de leur transformation destinés à la consommation humaine directe ou à une utilisation directe comme ingrédient de produits alimentaires 2.1.8 Fruits séchés, autres que les figues sèches, destinés à être soumis à un traitement de tri ou à d’autres méthodes physiques avant consommation humaine ou utilisation comme ingrédients de produits alimentaires 5,0 10,0 - 2.1.9 Fruits séchés, autres que les figues sèches, et produits dérivés de leur transformation, destinés à la consommation humaine directe ou à une utilisation comme ingrédients de produits alimentaires 2,0 4,0 - 2.1.10 Figues sèches 6,0 10,0 - 2.1.11 Toutes les céréales et tous les produits dérivés de céréales, y compris les produits de céréales transformés, à l’exception des produits alimentaires figurant aux points 2.1.12, 2.1.15 et 2.1.17 2,0 4,0 - 2.1.12 Maïs et riz destinés à être soumis à un traitement de triage ou à d’autres méthodes physiques avant consommation humaine ou utilisation comme ingrédients de produits alimentaires 5,0 10,0 - 2.1.13 Lait cru, lait traité thermiquement et lait destiné à la fabrication de produits à base de lait - - 0,05 2.1.14 Catégories suivantes d’épices : Capsicum spp. (fruits séchés dérivés, entiers ou en poudre, y compris les piments, la poudre de piment, le poivre de Cayenne et le paprika) Piper spp. (fruits dérivés, y compris le poivre blanc et le poivre noir) Myristica fragrans (noix de muscade) Zingiber officinale (gingembre) Curcuma longa (safran des Indes) Mélanges d’épices contenant une ou plusieurs des épices susmentionnées 5,0 10,0 - 2.1.15 Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge 0,10 - - 2.1.16 Préparations pour nourrissons et préparations de suite, y compris le lait pour nourrissons et le lait de suite - - 0,025 2.1.17 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales, spécifiquement pour les nourrissons 0,10 - 0,025 2.2 Ochratoxine A Limites maximales (μg /kg) 2.2.1 Céréales brutes 5,0 2.2.2 Tous les produits dérivés de céréales brutes, y compris les produits de céréales transformées et les céréales destinées à la consommation humaine directe, à l’exception des produits alimentaires figurant aux points 2.2.9, 2.2.10 et 2.2.14 3,0 2.2.3 Raisins secs (raisins de Corinthe, sultanines et autres raisins secs) 10,0 2.2.4 Grains de café torréfié et café torréfié moulu, à l'exception du café soluble 5,0 2.2.5 Café soluble (café instantané) 10,0 2.2.6 Vins (y compris les vins mousseux, mais à l'exclusion des vins de liqueur et des vins ayant un titre alcoométrique volumique minimal de 15%) et vins de fruits 2,0 2.2.7 Vins aromatisés, boissons aromatisées à base de vin et cocktails aromatisés de produits vitivinicoles 2,0 2.2.8 Jus de raisin, jus de raisin concentré reconstitué, nectar de raisin, moût de raisins et moût de raisins concentré reconstitué, destinés à la consommation humaine directe 2,0 2.2.9 Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge 0,5 2.2.10 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales, spécifiquement pour les nourrissons 0,5 2.2.11 Épices, y compris séchées Piper spp. (les fruits qui en proviennent, y compris le poivre blanc et le poivre noir) Myristica fragrans (noix de muscade) Zingiber officinale (gingembre) Curcuma longa (safran des Indes) 15 Capsicum spp. (fruits séchés, entiers ou en poudre, y compris les piments, la poudre de piment, le poivre de Cayenne et le paprika) 20

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