1574 BULLETIN OFFICIEL Nº 7136 – 23 rabii I 1444 (20-10-2022)
1 Annexe à l’arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de la santé et de la protection sociale n°2410-22 du 17 safar 1444 (14 septembre 2022) modifiant et complétant l’arrêté conjoint du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime et du ministre de la santé n°1643-16 du 23 chaabane 1437 (30 mai 2016) fixant les limites maximales autorisées des contaminants dans les produits primaires et les produits alimentaires I. Nitrates Catégorie Produit primaire ou produit alimentaire Limites maximales (mg NO3/kg) 1.1 Épinards frais (Spinacia oleracea), sauf si ceux-ci sont destinés à être transformés 3 500 1.2 Épinards conservés, surgelés ou congelés 2 000 1.3 Laitues fraîches (Lactuca sativa L.) (laitues cultivées sous abri et laitues cultivées en plein champ, à l’exception des laitues figurant au point 1.4) Récolte du 1er octobre au 31 mars :
Laitues cultivées sous abri Laitues cultivées en plein air 5 000 4 000 Récolte du 1er avril au 30 septembre :
Laitues cultivées sous abri Laitues cultivées en plein air 4 000 3 000 1.4 Laitues de type « Iceberg » Laitues cultivées sous abri Laitues cultivées en plein air 2 500 2 000 1.5 Roquette (Eruca sativa, Diplotaxissp, Brassica tenuifolia, Sisymbrium tenuifolium) Récolte du 1er octobre au 31 mars Récolte du 1er avril au 30 septembre 7 000 6 000 1.6 Préparations à base de céréales et aliments pour nourrissons et enfants en bas âge 200 II. Mycotoxines Catégorie Produit primaire ou produit alimentaire Limites maximales (μg /kg) 2.1 Aflatoxines B1 Somme de B1, B2, G1et G2 M1 2.1.1 Arachides et autres graines oléagineuses, noisettes et noix du Brésil destinées à être soumises à un traitement de tri ou à d’autres méthodes physiques avant consommation humaine ou utilisation comme ingrédients de produits alimentaires, sauf si elles sont destinées à être broyées pour la fabrication d'huile végétale raffinée 8,0 15,0 - 2.1.2 Amandes, pistaches et noyaux d’abricot destinés à être soumis à un traitement de tri ou à d’autres méthodes physiques avant consommation humaine ou utilisation comme ingrédients de produits alimentaires 12,0 15,0 - 2.1.3 Fruits à coque, exception faite des fruits à coque énumérés aux points 2.1.1 et 2.1.2, destinés à être soumis à un traitement de tri, ou à d’autres méthodes physiques avant consommation humaine ou utilisation comme ingrédient de produits alimentaires 5,0 10,0 - 2.1.4 Arachides et autres graines oléagineuses et produits dérivés de leur transformation, destinés à la consommation humaine directe ou à une utilisation comme ingrédients de produits alimentaires à l’exception :
des huiles végétales brutes destinées à être raffinées des huiles végétales raffinées 2,0 4,0 - 2.1.5 Amandes, pistaches et noyaux d’abricot destinés à la consommation humaine directe ou à une utilisation comme ingrédients de produits alimentaires 8,0 10,0 - 2.1.6 Noisettes et noix du Brésil destinées à la consommation humaine directe ou à une utilisation comme ingrédients de produits alimentaires 5,0 10,0 - 2.1.7 Fruits à coque, exception faite des fruits à coque énumérés aux points 2,0 4,0 -