Nº 7148 – 6 joumada I 1444 (1er-12-2022) BULLETIN OFFICIEL 2081
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2819-22 du 27 rabii I 1444 (24 octobre 2022) complétant l’arrêté n° 1109-06 du 16 joumada I 1427 (13 juin 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anatomie pathologique.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1109-06 du 16 joumada I 1427 (13 juin 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anatomie pathologique, tel qu’il a été complété ;
Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 27 juillet 2022 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 1109-06 du 16 joumada I 1427 (13 juin 2006), est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en anatomie « pathologique, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Sénégal :
« ............................................................................................
« – Diplôme d’études spécialisées (D.E.S) d’anatomie « et de cytologie pathologiques, délivré en date du « 12 janvier 2021 par la Faculté de médecine, de « phar macie et d’odontolog ie-stomatolog ie - « Université Cheikh-Anta-Diop de Dakar – Sénégal, « assorti d’une attestation d’évaluation des connaissances « et des compétences, délivrée par la Faculté de médecine « et de pharmacie de Casablanca - le 26 mai 2022. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 27 rabii I 1444 (24 octobre 2022).
abDellatIF MIRaOUI.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2826-22 du 27 rabii I 1444 (24 octobre 2022) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été complété ;
Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 27 juillet 2022 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Fédération de Russie :
« ..............................................................................................
« – Qualification de médecin généraliste, dans la spécialité « médecine générale, délivrée en date du 10 juillet 2018 par « l’Université d’Etat de Tambov G.R. Derjavin - Fédération « de Russie, assortie d’un stage de deux années : du 25 février « 2019 au 28 octobre 2020 au C.H.U Rabat-Salé et du « 4 janvier 2021 au 23 novembre 2021 à la province « de Khémisset et d’une attestation d’évaluation des « connaissances et des compétences, délivrée par la Faculté « de médecine et de pharmacie de Rabat - le 21 juin 2022. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 27 rabii I 1444 (24 octobre 2022).
abDellatIF MIRaOUI.