Pages PagesNº 7158 – 12 joumada II 1444 (5-1-2023) BULLETIN OFFICIEL 3
Agréments pour la commercialisation des semences et de plants.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3215-22 du 28 rabii II 1444 (23 novembre 2022) portant agrément de la société « PHILEA » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes. ..................................................... 117
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3216-22 du 28 rabii II 1444 (23 novembre 2022) portant agrément de la société « MAISADOUR MAROC » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre. .......................................................... 118
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3217-22 du 28 rabii II 1444 (23 novembre 2022) portant agrément de la société « IDIMASEP » pour commercialiser des plants certifiés de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ........... 119
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3218-22 du 28 rabii II 1444 (23 novembre 2022) portant agrément de la société « AGRO FROUGA » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ......................... 119
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3219-22 du 28 rabii II 1444 (23 novembre 2022) portant agrément de la société « OSHI CONTINENTAL » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre. .............................................. 120
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3220-22 du 28 rabii II 1444 (23 novembre 2022) portant agrément de la société « TARDA FARM » pour commercialiser des plants certifiés de palmier dattier. ............. 121
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3221-22 du 28 rabii II 1444 (23 novembre 2022) portant agrément de la société « AGRO ELEC » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, des rosacées à pépins, des semences et plants certifiés des rosacées à noyau, des plants standards d’arganier et des plants certifiés des espèces à fruits rouges. ....... 121
Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3270-22 du 30 rabii II 1444 (25 novembre 2022) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture... 122
AVIS ET COMMUNICATIONS Avis d u C onseil Economique, Social et Environnemental sur l'intégration des principes de l’économie circulaire aux traitements des déchets ménagers et des eaux usées ................ 124