350 BULLETIN OFFICIEL Nº 7170 – 25 rejeb 1444 (16-2-2023)
ANNEXE I Liste des additifs alimentaires autorisés dans les produits alimentaires et conditions d’utilisation PARTIE A 1. Introduction La présente liste comprend :
le nom de l’additif alimentaire et son numéro E ;
les produits alimentaires auxquels il peut être ajouté ;
les conditions dans lesquelles il peut être utilisé ;
les restrictions applicables à sa vente directe au consommateur final.
2. Dispositions générales relatives aux additifs alimentaires figurant sur la liste et à leurs conditions d’utilisation 1. Seules les substances figurant sur la liste de la partie B de la présente annexe peuvent être utilisées comme additifs dans des produits alimentaires, sauf disposition particulière de la partie E de la présente annexe.
2. Les additifs peuvent être utilisés uniquement dans les produits alimentaires et selon les conditions définies dans la partie E de la présente annexe.
3. Dans la partie E de la présente annexe, les produits alimentaires sont énumérés sur la base des catégories de produits alimentaires établis dans la partie D de la présente annexe et les additifs sont regroupés sur la base des groupes définis dans la partie C de la présente annexe.
4. Seules les laques aluminiques préparées à partir des colorants figurant dans la présente partie A, tableau 3, sont autorisées et uniquement pour les catégories de produits alimentaires pour lesquelles des dispositions relatives aux quantités maximales d’aluminium provenant de laques sont expressément énoncées dans la partie E.
5. Les colorants E 123, E 127, E 160b(i), E 160b(ii), E161g, E 173 et E 180 et leurs mélanges ne peuvent pas être vendus directement aux consommateurs.
6. Les substances figurant sous les numéros E 407, E 407a et E 440 peuvent être normalisées avec des sucres, à condition que cette précision apparaisse en complément de leur numéro et de leur désignation.
7. Lorsqu’il est étiqueté “pour usage alimentaire”, le nitrite peut uniquement être vendu en mélange avec du sel ou un substitut du sel.
8. Le principe de transfert (La présence d’un additif alimentaire est autorisée dans un produit alimentaire composé lorsque l’additif est autorisé dans l’un des ingrédients qui constituent ce produit alimentaire composé) ne s’applique pas aux produits alimentaires énumérés dans le tableau 1, pour ce qui est des additifs alimentaires en général, et dans le tableau 2, pour ce qui est des colorants alimentaires.