Nº 7170 – 25 rejeb 1444 (16-2-2023) BULLETIN OFFICIEL 373
24 Numéro Dénomination 09. Poisson et produits de la pêche 09.1 Poisson et produits de la pêche non transformés 09.1.1 Poisson non transformé 09.1.2 Mollusques et crustacés non transformés 09.2 Poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés 09.3 Œufs de poisson 10. Œufs et ovoproduits 10.1 Œufs non transformés 10.2 Œufs transformés et ovoproduits 11. Sucres, sirops, miel et édulcorants de table 11.1 Sucres et sirops 11.2 Autres sucres et sirops 11.3 Miel 11.4 Édulcorants de table 11.4.1 Édulcorants de table sous forme liquide 11.4.2 Édulcorants de table sous forme de poudre 11.4.3 Édulcorants de table sous forme de comprimés 12. Sels, épices, soupes, potages, sauces, salades et produits protéiques 12.1 Sel et produits de substitution du sel 12.1.1 Sel 12.1.2 Produits de substitution du sel 12.2 Fines herbes, épices et assaisonnements 12.2.1 Fines herbes et épices 12.2.2 Assaisonnements et condiments 12.3 Vinaigres et acide acétique dilué (dans de l'eau à 4-30 % en volume) 12.4 Moutarde 12.5 Soupes, potages et bouillons 12.6 Sauces 12.7 Salades et pâtes à tartiner salées 12.8 Levures et produits de levures 12.9 Produits protéiques, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 1.8 13. Produits alimentaires destinées à une alimentation particulière 13.1 Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge 13.1.1 Préparations pour nourrissons (1) 13.1.2 Préparations de suite 13.1.3 Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge (2) 13.1.4 Autres aliments pour enfants en bas âge 13.1.5 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge (3) et préparations spéciales pour nourrissons 13.1.5.1 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et préparations spéciales pour nourrissons 13.1.5.2 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour bébés et enfants en bas âge 13.2 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 13.1.5) 13.3 Aliments diététiques de régime pour contrôle du poids destinés à remplacer un repas ou l’apport alimentaire d’une journée (en tout ou en partie) 13.4 Produits alimentaires convenant aux personnes souffrant d’une intolérance au gluten (4)