Pages Pages328 BULLETIN OFFICIEL Nº 7170 – 25 rejeb 1444 (16-2-2023)
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3521-22 du 24 joumada I 1444 (19 décembre 2022) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ........................................ 730
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3522-22 du 24 joumada I 1444 (19 décembre 2022) complétant l’arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie. ...................................... 730
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3523-22 du 24 joumada I 1444 (19 décembre 2022) complétant l’arrêté n° 570- 04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie................................ 731
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3524-22 du 24 joumada I 1444 (19 décembre 2022) complétant l’arrêté n° 950- 04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique. .............. 731
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3525-22 du 24 joumada I 1444 (19 décembre 2022) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ........................................ 732
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 50-23 du 13 joumada II 1444 (6 janvier 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 732
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 51-23 du 13 joumada II 1444 (6 janvier 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d ’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 733
CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE Décision du CSCA n° 84-22 du 4 joumada I 1444 (29 novembre 2022) ........................................ 734
Décision du CSCA n° 85-22 du 4 joumada I 1444 (29 novembre 2022) ....................................... 742