Nº 7170 – 25 rejeb 1444 (16-2-2023) BULLETIN OFFICIEL 41162
Numéro de catégorie Numéro E Dénomination Quantité maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas) Notes Restrictions/exceptions 05.1 E 969 Advantame 20 Uniquement produits à val eur énergétique réduite ou s an s sucres ajoutés (*) E 170, E 500 - 504, E 524 - 528 et E 530 : 7 % rapportés à la matière sèche dégraissée, exprimés en carbonates de potassium.
(11) : Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
(49) : Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
(50) : Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
(52) : Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
(60) : exprimés en équivalents stéviols 05.2 Autres confiseries, y compris les microconfiseries destinées à rafraîchir l’haleine Groupe I Additifs Les additifs E 400, E 401, E 402, E 403, E 404, E 406, E 407, E 407a, E 410, E 412, E 413, E 414, E 415, E 417, E 418, E 425 et E 440 ne peuvent pas être utilisés dans les produits de gelée en minibarquettes, définis, aux fins du présent arrêté, comme des confiseries gélifiées de consistance ferme, contenues dans des minibarquettes ou minicapsules semi-rigides, destinées à être ingérées en une seule bouchée en étant projetées dans la bouche par une pression sur la minibarquette ou la minicapsule. Les additifs E 410, E 412, E 415 et E 417 ne peuvent pas être employés pour la production de produits alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion.
L’additif E 425 ne peut pas être utilisé dans les confiseries gélifiées.
Groupe II Colorants quantum satis quantum satis (72) Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 300 (25) À l’exception des fruits et légumes confits Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 300 (25) (72) À l’exception des fruits et légumes confits Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 200 Uniquement fruits et légumes confits Groupe III Colorants avec limite maximale combinée 200 (72) Uniquement fruits et légumes confits Groupe IV Polyols quantum satis Uniquement produits sans sucres ajoutés Groupe IV Polyols quantum satis Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Groupe IV Polyols quantum satis Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao ou de fruits secs, de lait ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Groupe IV Polyols quantum satis Uniquement confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Groupe IV Polyols quantum satis Uniquement fruits cristallisés, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Groupe IV Polyols quantum satis Uniquement bonbons durs et sucettes, bonbons à mâcher, gommes aux fruits et produits à base de guimauve/marshmallows, réglisse, nougat, massepain, microconfiseries pour rafraîchir l’haleine et pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés