Pages PagesNº 7174 – 9 chaabane 1444 (2-3-2023) BULLETIN OFFICIEL 745
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 311-23 du 9 rejeb 1444 (31 janvier 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 820
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 312-23 du 9 rejeb 1444 (31 janvier 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 820
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 313-23 du 9 rejeb 1444 (31 janvier 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 821
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 314-23 du 9 rejeb 1444 (31 janvier 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 821
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 315-23 du 9 rejeb 1444 (31 janvier 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 822
AVIS ET COMMUNICATIONS Liste des prestataires d'audit de la sécurité des systèmes d'information qualifiés par la Direction générale de la sécurité des systèmes d'infomation (Administration de la défense nationale) .......... 823
Registre d es prestataires d e service d e certification électronique agréés par l'Autorité gouvernementale chargée de l'Administration de la défense nationale (Direction générale de la sécurité des systèmes d'information) ............. 824
Avis aux importateurs et aux exportateurs modifiant la liste des transitaires agréés en douane du 19/01/2023 ........................................................ 825