1092 BULLETIN OFFICIEL Nº 7188 – 29 ramadan 1444 (20-4-2023)
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 577-23 du 9 chaabane 1444 (2 mars 2023) autorisant l’inscription de nouvelles variétés de pomme de terre de saison, de pomme de terre de transformation, de tomate indéterminée, de tomate déterminée de marché de frais, de tomate industrielle, de laitue, de melon, de betterave potagère, de betterave à sucre, de betterave fourragère, du maïs, du colza, de blé dur, de blé tendre, du triticale, d’avoine, de pois chiche et de pois potager au Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
LE MINISTRE DE L’AGRICULTURE, DE LA PÊCHE MARITIME, DU DÉVELOPPEMENT RURAL ET DES EAUX ET FORÊTS,
Vu le dahir n° 1-69-169 du 10 joumada I 1389 (25 juillet 1969) réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants, tel qu’il a été modifié, notamment son article 4 ;
Vu la loi n° 25-08 portant création de l’Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires promulguée par le dahir n° 1-09-20 du 22 safar 1430 (18 février 2009), notamment son article 2 ;
Vu l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la réforme agraire n° 863-75 du 8 chaoual 1397 (22 septembre 1977) fixant les conditions de tenue du Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc, ainsi que les modalités d’expérimentation préalables à l’inscription de nouvelles variétés sur ledit catalogue ;
Vu l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la réforme agraire n°864-75 du 8 chaoual 1397 (22 septembre 1977) relatif à la composition et aux attributions du Comité national de la sélection des semences et des plants, tel qu’il a été modifié et complété ;
Sur proposition du Comité national de la sélection des semences et des plants,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et des variétés des plantes cultivables au Maroc, les variétés de pomme de terre de saison, de pomme de terre de transformation, de tomate indéterminée, de tomate déterminée de marché de frais, de tomate industrielle, de laitue, de melon, de betterave potagère, de betterave à sucre, de betterave fourragère, du maïs, du colza, de blé dur, de blé tendre, du triticale, d’avoine, de pois chiche et de pois potager, désignées dans le tableau annexé au présent arrêté.
ART. 2. – L’inscription sus-indiquée a une durée de dix (10) ans à compter de la date de publication du présent arrêté au «Bulletin officiel». Elle peut être renouvelée pour des périodes de 5 ans à condition que la demande soit formulée auprès de l’Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires, deux ans au moins avant la date d’expiration de la durée de validité de l’inscription initiale ou du dernier renouvellement d’inscription.
ART. 3. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 9 chaabane 1444 (2 mars 2023).
MOHAMMED SADIKI.
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