Pages PagesNº 7192 – 13 chaoual 1444 (4-5-2023) BULLETIN OFFICIEL 1161
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances, chargé du budget n° 797-23 du 24 chaabane 1444 (17 mars 2023) autorisant la société «SILEVER AQUACULTURE Sarl AU» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «Silever Aquaculture» et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ............... 1183
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l'économie et des finances, chargé du budget n° 798-23 du 24 chaabane 1444 (17 mars 2023) autorisant la société «SMFU Sarl AU» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « SMFU» et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ...................................................... 1185
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l'économie et des finances, chargé du budget n°799-23 du 24 chaabane 1444 (17 mars 2023 ) autorisant la société «AQUACULTURE KHAOULA SNC» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Aquaculture Khaoula» et portant publication de l’extrait de la convention y afférente . ..................................................... 1187
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l'économie et des finances, chargé du budget n° 800-23 du 24 chaabane 1444 (17 mars 2023) autorisant la société «GO AQUACULTURE Sarl » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée «Go Aquaculture Conchyliculture» et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ............... 1189
Agréments pour la commercialisation des semences et de plants.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 839-23 du 27 chaabane 1444 (20 mars 2023) portant agrément de la société «INNOGENE» pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, de betteraves industrielles et fourragères, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre. ............................................. 1191
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 840-23 du 27 chaabane 1444 (20 mars 2023) portant agrément de la société «DISTRIBIO» pour commercialiser des semences standard de légumes. ....................... 1192
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 841-23 du 27 chaabane 1444 (20 mars 2023) portant agrément de la société «AGRIPOLE PRODUCT» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, d’arganier, des rosacées à pépins, des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ........................ 1192
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 842-23 du 27 chaabane 1444 (20 mars 2023) portant agrément de la société «PEPINIERE MARAYA» pour commercialiser des plants certifiés d ’olivier, de vigne, de figuier, de grenadier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ........................................................... 1193
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°843-23 du 27 chaabane 1444 (20 mars 2023) portant agrément de la société « PEPINIERE BERRADA » pour commercialiser des plants certifiés d ’olivier, des rosacées à pépins, d’arganier, des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ............................................ 1194
Hydrocarbures. – Permis de recherche.
Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 849-23 du 28 chaabane 1444 (21 mars 2023) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 1698-19 du 30 chaabane 1440 (6 mai 2019) accordant le permis de recherche d ’ hydrocarbures dit «GUERCIF ONSHORE I» à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «PREDATOR GAS VENTURES LIMITED». ................................................... 1195
Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 850-23 du 28 chaabane 1444 (21 mars 2023) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 1699-19 du 30 chaabane 1440 (6 mai 2019) accordant le permis de recherche d ’ hydrocarbures dit «GUERCIF ONSHORE II» à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «PREDATOR GAS VENTURES LIMITED». ................................................... 1196