Pages Pages1160 BULLETIN OFFICIEL Nº 7192 – 13 chaoual 1444 (4-5-2023)
n° 1-77-340 du 25 chaoual 1397 (9 octobre 1977) déterminant les quotités applicables aux marchandises et ouvrages soumis à taxes intérieures de consommation ainsi que les dispositions spécifiques à ces marchandises et ouvrages. ........................................................ 1172
Douane. – Application du droit antidumping définitif sur les importations de fils galvanisés originaires de Türkiye.
Arrêté conjoint du ministre de l’industrie et du commerce et de la ministre de l’économie et des finances n° 853-23 du 28 chaabane 1444 (21 mars 2023) portant application du droit antidumping définitif sur les importations de fils galvanisés originaires de Türkiye. .............. 1172
TEXTES PARTICULIERS Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 606-23 du 9 chaabane 1444 (2 mars 2023) complétant l’arrêté n° 570- 04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie................................ 1174
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 616-23 du 9 chaabane 1444 (2 mars 2023) complétant l’arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie. ................................... 1174
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 883-23 du 29 chaabane 1444 (22 mars 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 1175
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 956-23 du 9 ramadan 1444 (31 mars 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 1175
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 957-23 du 9 ramadan 1444 (31 mars 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 1176
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 959-23 du 9 ramadan 1444 (31 mars 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 1176
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 960-23 du 9 ramadan 1444 (31 mars 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 1177
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 961-23 du 9 ramadan 1444 (31 mars 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 1177
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 962-23 du 9 ramadan 1444 (31 mars 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 1178
Création et exploitation de fermes aquacoles.
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances, chargé du budget n° 795-23 du 24 chaabane 1444 (17 mars 2023) autorisant la société «MAYDA ALGOCULTURE Sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «Mayda Algoculture» et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ...................................................... 1178
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances, chargé du budget n°796-23 du 24 chaabane 1444 (17 mars 2023) autorisant la société «MEDI AQUACULTURE Sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «Medi Aquaculture» et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ............... 1181