1228 BULLETIN OFFICIEL Nº 7196 – 27 chaoual 1444 (18-5-2023)
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1031-23 du 19 ramadan 1444 (10 avril 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;
Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 21 mars 2023 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Fédération de Russie :
« ..............................................................................................
« – Qualification de médecin, dans la spécialité médecine « générale, délivrée en date du 7 juillet 2017, par « l’Université d’Etat de Tambov G.R. Derjavin - Fédération « de Russie, assortie d’un stage de deux années : du « 2 octobre 2018 au 8 octobre 2019 au Centre hospitalier « Hassan II de Fès et du 28 octobre 2019 au 28 octobre 2020 « au Centre hospitalier régional Al Ghassani de Fès, validé « par la Faculté de médecine, de pharmacie et de médecine « dentaire de Fès - le 2 mars 2023.»
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 19 ramadan 1444 (10 avril 2023).
abDellatIF MIRaOUI.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1033-23 du 19 ramadan 1444 (10 avril 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;
Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 21 mars 2023 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Fédération de Russie :
« ..............................................................................................
« – Qualification en médecine générale, docteur en médecine, « délivrée en date du 23 juin 2010, par l’Université d’Etat « de médecine de Riazan - Fédération de Russie, assortie « d’un stage de trois années : deux années au sein du Centre « hospitalier Ibn Rochd de Casablanca et une année au sein « du Centre hospitalier provincial de Béni Mellal, validé par « la Faculté de médecine et de pharmacie de Casablanca - le « 22 février 2023.»
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 19 ramadan 1444 (10 avril 2023).
abDellatIF MIRaOUI.