Nº 7222 – 30 moharrem 1445 (17-8-2023) BULLETIN OFFICIEL 1863
82 Modèle de l’extrait du procès-verbal Modèle 17-8 Royaume du Maroc Organisme............(1) Extrait du procès-verbal de la séance de(2).........n°...
Objet: ...........................................................................................................................................
Maître d'ouvrage: .........................................................................................................................
Date d'ouverture des plis: ............................................................................................................
Lieu d'ouverture des plis: ............................................................................................................
Journal ou journaux ayant publié l'avis de publicité, avec indication de la date(3): .....................
Date de publication au portail des marchés publics: ...................................................................
Autres sites électroniques de publication de l'avis, le cas échéant: .............................................
Liste des concurrents ayant déposé leurs plis:
– Concurrent 1 – Concurrent 2 – Concurrent n Liste des concurrents écartés à l'issue de l'examen des dossiers administratifs et techniques:
– Concurrent 1 – Concurrent 2 – Concurrent n Liste des concurrents admis sans réserve:
– Concurrent 1 – Concurrent 2 – Concurrent n Liste des concurrents admis avec réserve:
– Concurrent 1 – Concurrent 2 – Concurrent n Montant des actes d'engagement des concurrents:(4) Concurrents Montants des actes d'engagement Concurrent 1 Concurrent 2 Concurrent n Vérification des montants des actes d'engagement des concurrents:
Concurrents Montants des actes d'engagement après vérifications Concurrent 1 Concurrent 2 Concurrent n (1) Préciser l'organisme dont relève le maître d'ouvrage (ministère, collectivité territoriale, établissement public, personne morale de droit public...).
(2) Choisir la procédure appropriée: L'appel d'offres, le concours, la consultation architecturale, ou le concours architectural.
(3) Dans le cas d'un appel d'offres restreint (ou d'une consultation architecturale restreinte), il y a lieu d'indiquer les références des lettres circulaires ainsi que la liste des concurrents (ou des architectes) que le maître d'ouvrage a consultés.
(4) Préciser le taux d’honoraires des architectes.