Nº 7262– 21 joumada II 1445 (4-1-2024) BULLETIN OFFICIEL 165
ART. 2. – Les limites du permis visé à l’article premier ci-dessus, qui couvre une superficie de 1370,7 km2, telles qu’elles figurent sur la carte annexée à l’original du présent arrêté, sont définies comme suit :
a) Par les lignes droites orientées du Nord au Sud et de l’Est à l’Ouest, joignant successivement les points 1 à 18 de coordonnées coniques conformes de Lambert Zone 1 Maroc suivantes :
Points X CCL Z1 Y CCL Z 1 1 Intersection/côte 500000,00 2 450000,00 500000,00 3 450000,00 458700,00 4 460000,00 458700,00 5 460000,00 443000,00 6 459000,00 443000,00 7 459000,00 446000,00 8 458000,00 446000,00 9 458000,00 449000,00 10 455000,00 449000,00 11 455000,00 451400,00 12 454000,00 451400,00 13 454000,00 453000,00 14 450000,00 453000,00 15 450000,00 452000,00 16 444000,00 452000,00 17 444000,00 460000,00 18 Intersection/côte 460000,00 b) Par la ligne des plus basses eaux joignant les points 18 et 1.
ART. 3. – Le permis de recherche d’hydrocarbures « LOUKOS ONSHORE » est délivré pour une période initiale d’une année et six mois à compter du 22 septembre 2023.
ART. 4. – Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 2 joumada I 1445 (16 novembre 2023).
LEILA BENALI.
Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 2924-23 du 6 joumada I 1445 (20 novembre 2023) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 670-20 du 7 joumada I 1441 (3 janvier 2020) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOGADOR OFFSHORE 1 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « HUNT OIL COMPANY MOROCCO ».
LA MINISTRE DE LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE,
Vu l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 670-20 du 7 joumada I 1441 (3 janvier 2020) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOGADOR OFFSHORE 1 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « HUNT OIL COMPANY MOROCCO », tel qu’il a été modifié ;
Vu l’arrêté conjoint de la ministre de la transition énergétique et du développement durable et de la ministre de l’économie et des finances n° 2394-23 du 6 rabii I 1445 (22 septembre 2023) approuvant l’avenant n° 3 à l’accord pétrolier « MOGADOR OFFSHORE » conclu le 8 moharrem 1445 (26 juillet 2023), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société « HUNT OIL COMPANY MOROCCO »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article 3 de l’arrêté n° 670-20 du 7 joumada I 1441 (3 janvier 2020) susvisé, est modifié ainsi qu’il suit :
« Article 3. – Le permis de recherche d’hydrocarbures « « MOGADOR OFFSHORE 1 » est délivré pour une période « initiale de cinq années à compter du 3 janvier 2020. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 6 joumada I 1445 (20 novembre 2023).
leIla beNalI.