Pages Pages1218 BULLETIN OFFICIEL Nº 7296– 23 chaoual 1445 (2-5-2024)
TEXTES PARTICULIERS Hydrocarbures :
• Concession d’exploitation de gaz naturel.
Décret n° 2-24-308 du 13 chaoual 1445 (22 avril 2024) accordant à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « SDX Energy Morocco (UK) Limited » la concession d’exploitation de gaz naturel dite « SIDI AL KAMAL SUD-EST ». .... 1255
• Approbation d'un avenant à un accord pétrolier.
Arrêté conjoint de la ministre de la transition énergétique et du développement durable et de la ministre de l’économie et des finances n° 919-24 du 22 ramadan 1445 (2 avril 2024) approuvant l’avenant n° 8 à l’accord pétrolier « HAHA ONSHORE » conclu le 14 hija 1444 (3 juillet 2023), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Petroleum Exploration (Private) Limited » et « Beijing Forpetro Sino-Rig CO., Ltd ». ......... 1256
Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 518-24 du 16 chaabane 1445 (26 février 2024) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ....................... 1257
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 912-24 du 18 ramadan 1445 (29 mars 2024) complétant l’arrêté n° 346-04 du 4 moharrem 1425 (25 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en oto-rhino-laryngologie ............................... 1257
Création et exploitation de fermes aquacoles.
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances, chargé du budget n° 614-24 du 25 chaabane 1445 (6 mars 2024) autorisant la société « TAWARTA MAR Sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Tawarta Mar » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. .................................... 1258
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances, chargé du budget n° 615-24 du 25 chaabane 1445 (6 mars 2024) autorisant la société « AQUA HUITRES Sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Aqua Huîtres » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ........................................................... 1260
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l'économie et des finances, chargé du budget n° 655-24 du 26 chaabane 1445 (7 mars 2024) autorisant la société «BLUE FIELDS COMPANY Sarl» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée «Blue Fields Company» et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ........................................................... 1262
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances, chargé du budget n° 656-24 du 7 ramadan 1445 (18 mars 2024) autorisant la société «HAMHASS ACUICULTURA Sarl» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Hamhass Acuicultura » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ........... 1264
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances, chargé du budget n° 657-24 du 7 ramadan 1445 (18 mars 2024) autorisant la société « SAJIDA DAK Sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Sajida Dak » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. .................................... 1266
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances, chargé du budget n° 658-24 du 7 ramadan 1445 (18 mars 2024) autorisant la société « MIFA AQUA MARINE Sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Mifa Aqua Marine Labouirda » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ...................................................... 1268