Pages Pages1280 BULLETIN OFFICIEL Nº 7300– 7 kaada 1445 (16-5-2024)
Administration des douanes et impôts indirects. – Bureaux et postes de douane et leurs compétences.
Arrêté du ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances, chargé du budget n° 459-24 du 10 chaabane 1445 (20 février 2024) fixant la liste des bureaux et postes de douane et leurs compétences ....................................... 1286
Pêche maritime :
• Plan d’aménagement et de gestion de la pêcherie de la courbine.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 543-24 du 4 rabii II 1445 (20 octobre 2023) relatif au plan d’aménagement et de gestion de la pêcherie de la courbine (argyrosomus regius) dans les eaux maritimes marocaines................. 1290
• Plan d’aménagement et de gestion de la pêcherie de la « dorade rose ».
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 542-24 du 19 chaabane 1445 (29 février 2024) relatif au plan d’aménagement et de gestion de la pêcherie de la « dorade rose » (Pagellus bogaraveo) en Méditerranée... ........... 1293
• Plan d’aménagement et de gestion de la pêcherie des grands crustacés.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 735-24 du 4 ramadan 1445 (15 mars 2024) relatif au plan d’aménagement et de gestion de la pêcherie des grands crustacés dans les eaux maritimes marocaines ............... 1296
TEXTES PARTICULIERS Création et exploitation d’une ferme aquacole.
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances, chargé du budget n° 854-24 du 22 ramadan 1445 (2 avril 2024) autorisant la société « POWER FISH Sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Power Fish Conchyliculture Sidi Ifni » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ............ 1299
Agréments pour la commercialisation des semences et de plants.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 687-24 du 30 chaabane 1445 (11 mars 2024) portant agrément de la société « ATLAS GREEN ROOTS» pour commercialiser des plants certifiés de caroubier et des plants certifiés des espèces à fruits rouges. .................................................... 1301
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 688-24 du 30 chaabane 1445 (11 mars 2024) portant agrément de la société « MANTOUJ DAYA AT S A D A LWA H DA » p o u r commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, de caroubier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau........................................................... 1301
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 689-24 du 30 chaabane 1445 (11 mars 2024) portant agrément de la société « BADRA » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, de betteraves industrielles et fourragères, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre........... 1302
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 690-24 du 30 chaabane 1445 (11 mars 2024) portant agrément de la société « PROMAGRI » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, de betteraves industrielles et fourragères et des semences standard de légumes. ....................... 1303
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 691-24 du 30 chaabane 1445 (11 mars 2024) portant agrément de la société « ADITRAV » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses fourragères et des semences standard de légumes................ 1304
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 692-24 du 30 chaabane 1445 (11 mars 2024) portant agrément de la société « PHYTO ZENATA » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs,