Pages PagesNº 7306 – 28 kaada 1445 (6-6-2024) BULLETIN OFFICIEL 1561
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1159-24 du 23 chaoual 1445 (2 mai 2024) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 1622
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1160-24 du 23 chaoual 1445 (2 mai 2024) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 1623
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1161-24 du 23 chaoual 1445 (2 mai 2024) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 1623
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1174-24 du 27 chaoual 1445 (6 mai 2024) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 1624
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1175-24 du 27 chaoual 1445 (6 mai 2024) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 1624
Agréments pour la commercialisation des semences et de plants.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1277-24 du 6 kaada 1445 (15 mai 2024) portant agrément de la société «MAYAGRICOLE» pour commercialiser des semences certifiées du riz. ............................... 1625
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1278-24 du 6 kaada 1445 (15 mai 2024) portant agrément de la société «ASNAF AG» pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères et des oléagineuses. . 1625 Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1279-24 du 6 kaada 1445 (15 mai 2024) portant agrément de la société «RUSTICAS SELECTION » pour commercialiser des plants certifiés des espèces à fruits rouges. ................. 1626
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1280-24 du 6 kaada 1445 (15 mai 2024) portant agrément de la société « PHYTO SOUSS » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre. ......... 1626
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1281-24 du 6 kaada 1445 (15 mai 2024) portant agrément de la société « HROUCH ALI OU LHADJ» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, de caroubier, d’arganier, des rosacées à pépins, des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ........... 1627
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1282-24 du 6 kaada 1445 (15 mai 2024) portant agrément de la société « PERGOLA STAR» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de grenadier, d’arganier, des rosacées à pépins, des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ........... 1628
AVIS ET COMMUNICATIONS Elections des membres de la chambre de discipline des transitaires agréés en douane organisées le 29 février 2024 ............................................... 1630
Avis aux importateurs et aux exportateurs modifiant la liste des transitaires agréés en douane en date du 28/3/2024 .................................................. 1631