Nº 7310 – 13 hija 1445 (20-6-2024) BULLETIN OFFICIEL 1641
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1212-24 du 29 chaoual 1445 (8 mai 2024) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;
Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 15 mars 2024 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Roumanie :
« ..............................................................................................
« – Titlul de doctor medic, délivré par Universitatii « de medicina si farmacie «Grigore T.Popa» din Iasi - « Roumanie.
«يجب أن تقرن هذه الشهادة باجتيازامتحان تقييمي بنجاح مسلم «من طرف إحدى كليات الطب والصيدلة باملغرب الذي تصادق عليه «اللجنة القطاعية لعلوم الصحة.»
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 29 chaoual 1445 (8 mai 2024).
ABDELLATIF MIRAOUI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 7307 du 3 hija 1445 (10 juin 2024).
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1213-24 du 29 chaoual 1445 (8 mai 2024) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;
Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 15 mars 2024 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Fédération de Russie :
« ..............................................................................................
« – Qualification de médecin, délivrée par l’Université « d’Etat de Tambov G.R.Derjavin - Fédération de Russie ;
« – Qualification de médecin, délivrée par l’Université d’Etat « de médecine I.P.Pavlov de Riazan, Fédération de Russie ;
« – Qualification en médecine générale, délivrée par « l’Université d’Etat de médecine de Riazan - Fédération « de Russie ;
« – Qualification de médecin, délivrée par l’Université d’Etat « de Tchouvachie I.N.Oulyanov-Fédération de Russie ;
« – Qualification de médecin-généraliste, délivrée par « l’Université d’Etat de médecine de Tambov G.R.
« Derjavin-Fédération de Russie.
«يجب أن تقرن هاته الشهادات بتدريب مدته سنتين مع اجتياز «امتحان تقييمي بنجاح مسلم من طرف إحدى كليات الطب والصيدلة «باملغرب الذي تصادق عليه اللجنة القطاعية لعلوم الصحة.»