Arrêté conjoint n° 1249-24 du 6 mai 2024· page 4 approuvant l’avenant n° 4 à l’accord pétrolier « GUERCIF ONSHORE » conclu le 11 rejeb 1445 (23 janvier 2024), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société « PREDATOR GAS…
Arrêté conjoint n° 980-24 du 5 avril 2024· page 4 approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « LIXUS OFFSHORE » conclu le 5 chaabane 1445 (15 février 2024), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « CHARIOT OIL &…
Arrêté n° 1020-24 du 22 avril 2024· page 5 portant désignation des membres du Comité marocain d’accréditation (COMAC) et fixant la durée de leur mandat.
Arrêté conjoint n° 1250-24 du 6 mai 2024· page 5 approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « RISSANA OFFSHORE » conclu le 5 chaabane 1445 (15 février 2024), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « CHARIOT…
Arrêté n° 1210-24 du 8 mai 2024· page 6 complétant l’arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation.
Arrêté n° 1211-24 du 8 mai 2024· page 6 complétant l’arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie.
Arrêté n° 1212-24 du 8 mai 2024· page 7 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1213-24 du 8 mai 2024· page 7 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1214-24 du 8 mai 2024· page 8 complétant l’arrêté n° 1109-06 du 16 joumada I 1427 (13 juin 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anatomie pathologique.
Arrêté n° 1215-24 du 8 mai 2024· page 8 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1216-24 du 8 mai 2024· page 9 complétant l’arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.
Arrêté n° 1217-24 du 8 mai 2024· page 9 complétant l’arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.
Arrêté n° 1320-24 du 17 mai 2024· page 10 portant agrément de la société « FLORIMOND DESPREZ MAGHREB » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères…
Arrêté n° 1321-24 du 17 mai 2024· page 11 portant agrément de la société « PLANASA PEPINIERE MAROC » pour commercialiser des semences et plants certifiés des rosacées à noyau et des plants certifiés des espèces à fruits rouges.
Arrêté n° 1322-24 du 17 mai 2024· page 11 portant agrément de la société « EXTRA SERRES » pour commercialiser des plants certifiés de vigne.
Arrêté n° 1323-24 du 17 mai 2024· page 12 portant agrément de la société « NOBLE AGRIBUSINESS » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences…
Arrêté n° 1324-24 du 17 mai 2024· page 13 portant agrément de la société « MARBAR CHIMIE » pour commercialiser des semences certifiées de betteraves industrielles et fourragères.
Arrêté n° 1325-24 du 17 mai 2024· page 13 portant agrément de la société « COSTA-GRI » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté n° 1326-24 du 17 mai 2024· page 14 portant publication de la liste des conseillers agricoles LE MINISTRE DE L’AGRICULTURE, DE LA PÊCHE MARITIME, DU DÉVELOPPEMENT RURAL ET DES EAUX ET FORÊTS,
Décision n° 138 du 9 février 2024· page 34 portant agrément de la société « Vantage Payment Systems » en qualité d’établissement de paiement.