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BO n° 7310 du 20 juin 2024, page 8

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· sommaire du n° 7310 ·

1642 BULLETIN OFFICIEL Nº 7310 – 13 hija 1445 (20-6-2024)

ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 29 chaoual 1445 (8 mai 2024).

ABDELLATIF MIRAOUI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 7307 du 3 hija 1445 (10 juin 2024).

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1214-24 du 29 chaoual 1445 (8 mai 2024) complétant l’arrêté n° 1109-06 du 16 joumada I 1427 (13 juin 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anatomie pathologique.

LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,

Vu l’arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1109-06 du 16 joumada I 1427 (13 juin 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anatomie pathologique, tel qu’il a été complété ;

Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 15 mars 2024 ;

Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 1109-06 du 16 joumada I 1427 (13 juin 2006), est complété comme suit :

« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en anatomie « pathologique, est fixée ainsi qu’il suit :

« ............................................................................................

« – Sénégal :

« ..............................................................................................

« – Diplôme d’études spécialisées (D.E.S) d’anatomie et de « cytologie pathologiques, délivré par l’Université Cheikh- « Anta-Diop de Dakar - Sénégal.

«يجب أن تقرن هذه الشهادة باجتيازامتحان تقييمي بنجاح مسلم «من طرف إحدى كليات الطب والصيدلة باملغرب الذي تصادق عليه «اللجنة القطاعية لعلوم الصحة.»

ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 29 chaoual 1445 (8 mai 2024).

ABDELLATIF MIRAOUI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 7307 du 3 hija 1445 (10 juin 2024).

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1215-24 du 29 chaoual 1445 (8 mai 2024) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,

Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;

Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 15 mars 2024 ;

Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :

« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :

« ............................................................................................

« – Ukraine :

« ..............................................................................................

« – Qualification specialist general medicine, délivrée par « Kharkiv national medical University - Ukraine ;

« – Qualification specialist general medicine, délivrée par « Dnipropetrovsk medical Academy of the ministry of « health of Ukraine - Ukraine ;

« – Qualification specialist degree general medicine, délivrée « par Odessa national medical University - Ukraine.

«يجب أن تقرن هاته الشهادات بتدريب مدته سنتين مع اجتياز «امتحان تقييمي بنجاح مسلم من طرف إحدى كليات الطب والصيدلة «باملغرب الذي تصادق عليه اللجنة القطاعية لعلوم الصحة.»

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