Pages PagesNº 7326 – 10 safar 1446 (15-8-2024) BULLETIN OFFICIEL 2245
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1877-24 du 10 moharrem 1446 (16 juillet 2024) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 2256
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1878-24 du 10 moharrem 1446 (16 juillet 2024) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 2257
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1879-24 du 10 moharrem 1446 (16 juillet 2024) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 2257
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1880-24 du 10 moharrem 1446 (16 juillet 2024) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 2258
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1881-24 du 10 moharrem 1446 (16 juillet 2024) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 2258
Société « ECOCERT Maroc Sarl » .– Renouvellement de l’agrément.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1940-24 du 16 moharrem 1446 (22 juillet 2024) relatif au renouvellement de l’agrément de la société « ECOCERT Maroc Sarl » pour le contrôle et la certification des productions biologiques................................... 2259