Nº 7332 – 1er rabii I 1446 (5-9-2024) BULLETIN OFFICIEL 2303
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1997-24 du 17 moharrem 1446 (23 juillet 2024) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;
Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 22 mai 2024 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Fédération de Russie :
« ..............................................................................................
« – Qualification de médecin, délivrée par l’Université d’Etat «de Jaroslav-Le-sage de Novgorod - Fédération de Russie.
«يجب أن تقرن هذه الشهادة بتدريب مدته ثالث سنوات مع اجتياز «امتحان تقييمي بنجاح مسلم من طرف إحدى كليات الطب والصيدلة «باملغرب الذي تصادق عليه اللجنة القطاعية لعلوم الصحة.»
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 17 moharrem 1446 (23 juillet 2024).
ABDELLATIF MIRAOUI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 7330 du 24 safar 1446 (29 août 2024).
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1998-24 du 17 moharrem 1446 (23 juillet 2024) complétant l’arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie, tel qu’il a été complété ;
Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 22 mai 2024 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’ article premier de l’arrêté susvisé n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004), est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie- « orthopédie, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – France :
« ..............................................................................................
« – Diplôme d’études spécialisées complémentaires de « chirurgie orthopédique et traumatologie (groupe II), « délivré par l’Université de Bordeaux - France.
«يجب أن تقرن هذه الشهادة باجتياز امتحان تقييمي بنجاح «مسلم من طرف إحدى كليات الطب والصيدلة باملغرب الذي تصادق «عليه اللجنة القطاعية لعلوم الصحة.»
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 17 moharrem 1446 (23 juillet 2024).
ABDELLATIF MIRAOUI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 7330 du 24 safar 1446 (29 août 2024).