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BO n° 7332 du 5 septembre 2024, page 44

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· sommaire du n° 7332 ·

2304 BULLETIN OFFICIEL Nº 7332 – 1er rabii I 1446 (5-9-2024)

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1999-24 du 17 moharrem 1446 (23 juillet 2024) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,

Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;

Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 22 mai 2024 ;

Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :

« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :

« ............................................................................................

« – Espagne :

« ..............................................................................................

« – Graduat o graduada en medicina, délivré en date du « 25 juillet 2023 par Universitat autonoma de Barcelona - « Espagne. »

ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 17 moharrem 1446 (23 juillet 2024).

ABDELLATIF MIRAOUI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 7330 du 24 safar 1446 (29 août 2024).

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2000-24 du 17 moharrem 1446 (23 juillet 2024) complétant l’arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.

LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,

Vu l’arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie, tel qu’il a été complété ;

Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 22 mai 2024 ;

Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) est complété comme suit :

« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en « ophtalmologie, est fixée ainsi qu’il suit :

« ............................................................................................

« – Ukraine :

« ..............................................................................................

« – Certificat d’études spécialisées de médecine « (ordinatura clinique) dans la spécialité ophtalmologie, « délivré par l’Académie d’enseignement médical post - « universitaire de Kharkiv - Ukraine.

«يجب أن تقرن هذه الشهادة بتدريب مدته سنتين مع اجتياز «امتحان تقييمي بنجاح مسلم من طرف إحدى كليات الطب والصيدلة «باملغرب الذي تصادق عليه اللجنة القطاعية لعلوم الصحة.»

ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 17 moharrem 1446 (23 juillet 2024).

ABDELLATIF MIRAOUI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 7330 du 24 safar 1446 (29 août 2024).

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