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BO n° 7376 du 6 février 2025, page 73

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· sommaire du n° 7376 ·

Nº 7376 – 7 chaabane 1446 (6-2-2025)

BULLETIN OFFICIEL

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 38-25 du 2 rejeb 1446 (3 janvier 2025) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,

Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ; Vu le décret n° 2-24-991 du 24 rabii II 1446 (28 octobre 2024) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ; Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 21 novembre 2024 ;

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Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 39-25 du 2 rejeb 1446 (3 janvier 2025) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,

Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ; Vu le décret n° 2-24-991 du 24 rabii II 1446 (28 octobre 2024) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ; Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 21 novembre 2024 ; Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,

Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins, ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit : « Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit : « ............................................................................................

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit : « Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit : « ............................................................................................ « – Ukraine : « .............................................................................................. « – Qualification de médecin, délivrée par l’Université « d’Etat de médecine de Zaporojie - Ukraine.

« – France : « .............................................................................................. « – Diplôme de docteur en médecine, délivré par « l’Université Reims Champagne - Ardenne - France. » ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel. Rabat, le 2 rejeb 1446 (3 janvier 2025). AZZEDDINE El MIDAOUI.

‫«يجب أن تقرن هذه الشهادة بتدريب مدته ثالث سنوات مع اجتياز‬ ‫«امتحان تقييمي بنجاح مسلم من طرف إحدى كليات الطب والصيدلة‬ ».‫«باملغرب الذي تصادق عليه اللجنة القطاعية لعلوم الصحة‬ ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel. Rabat, le 2 rejeb 1446 (3 janvier 2025). AZZEDDINE El MIDAOUI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du

Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du

« Bulletin officiel » n° 7375 du 4 chaabane 1446 (3 février 2025).

« Bulletin officiel » n° 7375 du 4 chaabane 1446 (3 février 2025).

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