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BULLETIN OFFICIEL
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3236-24 du 9 rejeb 1446 (10 janvier 2025) modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1351-13 du 11 hija 1434 (17 octobre 2013) portant reconnaissance de l’Indication géographique « Dattes Bouittob de Tata » et homologation du cahier des charges y afférent.
Nº 7376 – 7 chaabane 1446 (6-2-2025)
« 1. Les fruits : « – ...................................................................................... « – présentent .................................................... la datte ; « – ont une humidité variant entre 8 et 22 g par 100 grammes « de matière fraîche ; « – ont une teneur en sucres totaux variant entre 60 et 84 g « par 100 grammes de matière sèche. » (La suite sans modification.)
L E MINISTRE DE L’AGRICULTURE, DE LA PÊCHE MARITIME, DU DÉVELOPPEMENT RURAL ET DES EAUX ET FORÊTS,
Vu l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1351-13 du 11 hija 1434 (17 octobre 2013) portant reconnaissance de l’Indication géographique « Dattes Bouittob de Tata » et homologation du cahier des charges y afférent, tel qu’il a été modifié et complété par l’arrêté n° 358-21 du 26 joumada II 1442 (9 février 2021) ; Après avis de la Commission nationale des signes distinctifs d’origine et de qualité, réunie le 11 rabii II 1446 (15 octobre 2024), ARRÊTE :
« Article 5. – Les principales conditions de production « ............................ suivantes : « 1. les opérations ............................................................. ; « ........................................................................................... « 7. la lutte ....................................................... la récolte ; « 8. la récolte doit être réalisée, au stade de maturité « complète « Tmar », à partir du mois de septembre et peut « s’étaler jusqu’à la fin du mois de novembre ................................. « son périanthe. (La suite sans modification.) ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
ARTICLE PREMIER. – Les dispositions des articles 4 et 5 de l’arrêté susvisé n° 1351-13 du 11 hija 1434 (17 octobre 2013), sont modifiées et complétées comme suit :
Rabat, le 9 rejeb 1446 (10 janvier 2025).
« Article 4. – Les caractéristiques des dattes .................. « suivantes :
Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 7374 du 29 rejeb 1446 (30 janvier 2025).
AHMED EL BOUARI.