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BULLETIN OFFICIEL Pages
Médicaments princeps, génériques et biosimilaires commercialisés au Maroc. – Prix publics de vente. Arrêté du ministre de la santé et de la protection sociale n° 154-25 du 12 rejeb 1446 (13 janvier 2025) modifiant et complétant l’arrêté n° 787-14 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014) portant révision des prix publics de vente des médicaments princeps, génériques et bio -similaires commercialisés au Maroc................................
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Arrêté du ministre de la santé et de la protection sociale n° 328-25 du 7 chaabane 1446 (6 février 2025) modifiant et complétant l’arrêté n° 787-14 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014) portant révision des prix publics de vente des médicaments princeps, génériques et biosimilaires commercialisés au Maroc.. .............. 318
TEXTES PARTICULIERS Création de parcs naturels : • « Aire Marine Protégée Alboran ».
Décret n° 2-24-437 du 29 rejeb 1446 (30 janvier 2025) portant création du parc naturel « Aire Marine Protégée Alboran » ...........................................
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• « Aire Marine Protégée Mogador ».
Décret n° 2-24-438 du 29 rejeb 1446 (30 janvier 2025) portant création du parc naturel « Aire Marine Protégée Mogador » .........................................
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• « Aire Marine Protégée Boujdour ».
Décret n° 2-24-441 du 29 rejeb 1446 (30 janvier 2025) portant création du parc naturel « Aire Marine Protégée Boujdour » ........................................
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Equivalences de diplômes. Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 136-25 du 9 rejeb 1446 (10 janvier 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. .....................
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Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 138-25 du 9 rejeb 1446 (10 janvier 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. .....................
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Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 233-25 du 21 rejeb 1446 (22 janvier 2025) complétant l’arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique.. ............................
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Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 234-25 du 21 rejeb 1446 (22 janvier 2025) complétant l ’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.........................................................
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• Permis de recherche.
• « Aire Marine Protégée Massa ».
Décret n° 2-24-440 du 29 rejeb 1446 (30 janvier 2025) portant création du parc naturel « Aire Marine Protégée Massa » ............................................
Pages
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 137-25 du 9 rejeb 1446 (10 janvier 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. .....................
Hydrocarbures :
• « Aire Marine Protégée Agadir ».
Décret n°2-24-439 du 29 rejeb 1446 (30 janvier 2025) portant création du parc naturel « Aire Marine Protégée Agadir » .............................................
Nº 7380 – 21 chaabane 1446 (20-2-2025)
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Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 238-25 du 15 rejeb 1446 (16 janvier 2025) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « BOUJDOUR ATLANTIQUE 1 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « DELEK ENERGY LIMITED » et « ADARCO ENERGY LIMITED »................
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Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 239-25 du 15 rejeb 1446 (16 janvier 2025) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « BOUJDOUR ATLANTIQUE 2 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « DELEK ENERGY LIMITED » et « ADARCO ENERGY LIMITED »................
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Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 240-25 du 15 rejeb 1446 (16 janvier 2025) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « BOUJDOUR ATLANTIQUE 3 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « DELEK ENERGY LIMITED » et « ADARCO ENERGY LIMITED »................
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