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BULLETIN OFFICIEL
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 138-25 du 9 rejeb 1446 (10 janvier 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture, tel qu’il a été complété ; Vu le décret n° 2-24-991 du 24 rabii II 1446 (28 octobre 2024) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ; Sur proposition de la ministre de l’aménagement du territoire national, de l’urbanisme, de l’habitat et de la politique de la ville ; Après avis du conseil national de l’Ordre national des architectes ; Après avis de la commission sectorielle des sciences, techniques, ingénierie et architecture du 22 février 2024, ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995), est complété comme suit : « Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale « d’architecture visé à l’article 4 de la loi n° 016-89, assortis « du baccalauréat, série scientifique ou technique ou d’un « diplôme reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit : « ............................................................................................
من وزارة1998 شتمبر28 دبلوم مهندس معماري املسلم بتاريخ-« ». الجزائر،«التعليم العالي والبحث العلمي ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel. Rabat, le 9 rejeb 1446 (10 janvier 2025). AZZEDDINE EL MIDAOUI. Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 7379 du 18 chaabane 1446 (17 février 2025).
Nº 7380 – 21 chaabane 1446 (20-2-2025)
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 233-25 du 21 rejeb 1446 (22 janvier 2025) complétant l’arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique, tel qu’il a été complété ; Vu le décret n° 2-24-991 du 24 rabii II 1446 (28 octobre 2024) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ; Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 21 novembre 2024 ; Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins, ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004), est complété comme suit : « Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie« obstétrique, est fixée ainsi qu’il suit : « ............................................................................................ « – Ukraine : « .............................................................................................. « – Certificate of specialized training in medicine (clinical « ordinatura), specialization in obstetrics and « gynecology, délivré par Zaporizhzhia state medical « University - Ukraine.
«يجب أن تقرن هذه الشهادة بتدريب مدته ثالث سنوات مع اجتياز «امتحان تقييمي بنجاح مسلم من طرف إحدى كليات الطب والصيدلة .».«باملغرب الذي تصادق عليه اللجنة القطاعية لعلوم الصحة ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel. Rabat, le 21 rejeb 1446 (22 janvier 2025). AZZEDDINE El MIDAOUI. Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 7379 du 18 chaabane 1446 (17 février 2025).