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BO n° 7392 du 3 avril 2025, page 18

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BULLETIN OFFICIEL

Arrêté de la ministre de l’économie et des finances n° 821-25 du 20 ramadan 1446 (21 mars 2025) modifiant et complétant l’arrêté du ministre délégué auprès du Chef du gouvernement, chargé des affaires générales et de la gouvernance n° 771-13 du 18 rabii II 1434 (1er mars 2013) relatif à l’homologation des prix de vente au public des tabacs manufacturés.

LA MINISTRE DE L’ÉCONOMIE ET DES FINANCES, Vu le décret n° 2-03-199 du 20 rabii I 1424 (22 mai 2003) pris pour l’application de la loi n° 46-02 relative au régime des tabacs bruts et des tabacs manufacturés, tel qu’il a été modifié et complété par le décret n° 2-17-642 ; Vu le décret n° 2-21-829 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions de la ministre de l’économie et des finances ; Vu l’arrêté du ministre délégué auprès du Chef du gouvernement, chargé des affaires générales et de la gouvernance n° 771-13 du 18 rabii II 1434 (1er mars 2013) relatif à l’homologation des prix de vente au public des tabacs manufacturés, tel qu’il a été modifié et complété ; Après avis de la commission chargée de l’homologation des prix des produits de tabac manufacturé, ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – A compter du 1er janvier 2025 : – les dénominations des produits de tabac manufacturé figurant au tableau annexé à l’arrêté susvisé n° 771-13 du 18 rabii II 1434 (1er mars 2013) sont modifiées conformément à l’annexe n° 1 jointe au présent arrêté ; – les produits de tabac manufacturé figurant dans l’annexe n°2 jointe au présent arrêté sont ajoutés à la liste des produits de tabac manufacturé dont les prix de vente au public sont homologués, annexée à l’arrêté précité n° 771-13 ; – les nouveaux prix de vente au public des produits de tabac manufacturé figurant dans l’annexe n°3 jointe au présent arrêté, sont homologués conformément à ladite annexe ;

Nº 7392 – 4 chaoual 1446 (3-4-2025)

Annexe n° 1 Liste des produits de tabac manufacturé dont la dénomination homologuée est changée ANCIENNE DÉNOMINATION

NOUVEAU NOM DE PRODUIT

Cigarettes blondes

Cigarettes blondes

LD Blue

LD Lights

Bentley Full Flavor

Bentley Classic

* * * Annexe n° 2 Liste des produits de tabac manufacturé ajoutés à la liste des prix de vente au public des produits de tabac manufacturé LIBELLE

PRIX PUBLIC (EN DHS)

Cigarettes blondes Marlboro Sol Shuffle KS

41,00

L&M Double Forward KS

29,00

Camel Activate

35,00

Camel Double Activate

35,00

Camel Senso Gold Super Slims

40,00

Camel Senso Blue Super Slims

40,00

Winston Original

40,00

Winston XS Pinks Super Slims

40,00

Winston XS Menthol Super Slims

40,00

Bentley Gold

35,00

Bentley Menthol

35,00

Tabac chauffé Terea Teak (6,1 grs), en 20 unités

35,00

Terea Oasis Pearl (6,1 grs), en 20 unités

35,00

Cigarillos par paquet Cohiba Wide Short (6)

300

Cigares par unité Vegueros Centrofinos Can

110,00

Vegueros Centrogordos Can

100,00

Vegueros Entretiempos Can

100,00

– les produits de tabac manufacturé figurant dans l’annexe n° 4 jointe au présent arrêté sont supprimés de la liste des produits de tabac manufacturé dont les prix de vente au public sont homologués visée ci-dessus.

Vegueros Tapados Can

90,00

Diplomaticos Diplomaticos n°2

180,00

Por Larrañaga Galanes

130,00

Art. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Ramon Allones Allones n°3

200,00

San Cristobal De La Habana La Punta

200,00

San Cristobal De La Habana El Principe

110,00

Sancho Panza Belicosos

180,00

Rabat, le 20 ramadan 1446 (21 mars 2025). NADIA FETTAH. * *

Cigares par boîte

*

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