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BULLETIN OFFICIEL Pages
Médicaments princeps, génériques et biosimilaires commercialisés au Maroc. – Prix publics de vente.
Arrêté du ministre de la santé et de la protection sociale n° 686 -25 du 4 ramadan 1446 (5 mars 2025) modifiant et complétant l’arrêté n° 787-14 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014) portant révision des prix publics de vente des médicaments princeps, génériques et biosimilaires commercialisés au Maroc.. .............. 483
Tabacs manufacturés. – Homologation des prix de vente au public. Arrêté de la ministre de l’économie et des finances n° 821-25 du 20 ramadan 1446 (21 mars 2025) modifiant et complétant l’arrêté du ministre délégué auprès du Chef du gouvernement, chargé des affaires générales et de la gouvernance n° 771-13 du 18 rabii II 1434 (1er mars 2013) relatif à l’homologation des prix de vente au public des tabacs manufacturés........................ 488
TEXTES PARTICULIERS Secrétariat général du gouvernement. – Attributions et organisation. Décret n° 2-24-705 du 28 rabii I 1446 ( 2 octobre 2024) fixant les attributions et l’organisation du secrétariat général du gouvernement................
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Hydrocarbures : • Approbation d'avenants à des accords pétroliers.
Arrêté conjoint de la ministre de la transition énergétique et du développement durable et de la ministre de l’économie et des finances n° 369-25 du 28 rejeb 1446 (29 janvier 2025) approuvant l’avenant n° 4 à l’accord pétrolier « MOGADOR OFFSHORE » conclu le 12 rabii II 1446 (16 octobre 2024), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société « HUNT OIL COMPANY MOROCCO »..................... Arrêté conjoint de la ministre de la transition énergétique et du développement durable et de la ministre de l’économie et des finances n° 667-25 du 4 ramadan 1446 (5 mars 2025) approuvant l’avenant n° 2 à l’accord pétrolier « LAGZIR A OFFSHOR E » conclu le 5 joumada I 1446 (8 novembre 2024), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société « GENEL ENERGY MOROCCO LIMITED ».. ..................................................
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Nº 7392 – 4 chaoual 1446 (3-4-2025)
• Première période complémentaire de permis de recherche.
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Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 370-25 du 8 chaabane 1446 (7 février 2025) accordant une première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOGADOR OFFSHORE 1 » à l ’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « HUNT OIL COMPANY MOROCCO »......
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Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 371-25 du 8 chaabane 1446 (7 février 2025) accordant une première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOGADOR OFFSHORE 2 » à l ’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « HUNT OIL COMPANY MOROCCO »......
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Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 372-25 du 8 chaabane 1446 (7 février 2025) accordant une première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOGADOR OFFSHORE 3 » à l ’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « HUNT OIL COMPANY MOROCCO »......
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Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 373-25 du 8 chaabane 1446 (7 février 2025) accordant une première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOGADOR OFFSHORE 4 » à l ’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « HUNT OIL COMPANY MOROCCO »......
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Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 374-25 du 8 chaabane 1446 (7 février 2025) accordant une première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOGADOR OFFSHORE 5 » à l ’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « HUNT OIL COMPANY MOROCCO »......
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Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 375-25 du 8 chaabane 1446 (7 février 2025) accordant une première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOGADOR OFFSHORE 6 » à l ’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « HUNT OIL COMPANY MOROCCO »......
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