Cent-quatorzième année – N° 7392
4 chaoual 1446 (3 avril 2025) ISSN 0851 - 1217
ROYAUME DU MAROC
BULLETIN OFFICIEL EDITION DE TRADUCTION OFFICIELLE TARIFS D’ABONNEMENT EDITIONS
AU MAROC
{
A L’ETRANGER
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1 an
Edition générale................................................................... 250 DH
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Edition de traduction officielle............................................. 150 DH
200 DH
Edition des conventions internationales................................ 150 DH Edition des annonces légales, judiciaires et administratives... 250 DH
200 DH
Edition des annonces relatives à l’immatriculation foncière.. 250 DH
300 DH
300 DH
A destination de l’étranger, par voies ordinaire, aérienne ou de la poste rapide internationale, les tarifs prévus cicontre sont majorés des frais d’envoi, tels qu’ils sont fixés par la réglementation postale en vigueur.
ABONNEMENT IMPRIMERIE OFFICIELLE Rabat - Chellah Tél. : 05.37.76.50.24 - 05.37.76.50.25 05.37.76.54.13 Compte n° : 310 810 1014029004423101 33 ouvert à la Trésorerie Préfectorale de Rabat au nom du régisseur des recettes de l’Imprimerie officielle
Cette édition contient la traduction officielle des lois et règlements ainsi que tous autres décisions ou documents dont la publication au Bulletin officiel est prévue par les lois ou les réglements en vigueur
SOMMAIRE
Pages
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 356-25 du 12 chaabane 1446 (11 février 2025) fixant les dénominations et les caractéristiques des sauces commercialisées....
TEXTES GENERAUX Aquaculture marine. Décret n° 2-23-1032 du 13 ramadan 1446 (14 mars 2025) relatif aux plans régionaux d’aménagement et de gestion aquacoles et aux structures aquacoles........................................
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Accord de prêt conclu entre le Royaume du Maroc et la Banque internationale pour la reconstruction et le développement. Décret n° 2-25-146 du 13 ramadan 1446 (14 mars 2025) approuvant l’accord de prêt n° 97490-MA d’un montant de deux cent vingt-trois millions cinq cent mille euros (223.500.000,00 euros), conclu le 15 janvier 2025 entre le Royaume du Maroc et la Banque internationale pour la reconstruction et le développement, concernant le Programme d’appui à la gestion des déchets ménagers et assimilés.. .......................................................
Pages
Sécurité sanitaire des produits alimentaires.
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Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc. – Inscription de nouvelles variétés. Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 625-25 du 3 ramadan 1446 (4 mars 2025) autorisant l’inscription de nouvelles variétés de blé dur, de blé tendre, d’orge, de lentille, de betterave à sucre, de tomate déterminée de marché de frais, de tomate industrielle, de laitue, de melon, de pomme de terre type saison et de pomme de terre type transformation au Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.. ......................... 480