Nº 7396 – 18 chaoual 1446 (17-4-2025)
BULLETIN OFFICIEL Pages
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 650-25 du 3 ramadan 1446 (4 mars 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. ..................... Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 651-25 du 3 ramadan 1446 (4 mars 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. .....................
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 652-25 du 3 ramadan 1446 (4 mars 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. .....................
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Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 653-25 du 3 ramadan 1446 (4 mars 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. .....................
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Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 734-25 du 13 ramadan 1446 (14 mars 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. .....................
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Agréments pour la commercialisation des semences et de plants. Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 594-25 du 4 ramadan 1446 (5 mars 2025) portant agrément de la pépinière « BENCHEKROUNE » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, d’arganier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ......................... 522 Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 595-25 du 4 ramadan 1446 (5 mars 2025) portant agrément de la société « SONACOS » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. .........................
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Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 596-25 du 4 ramadan 1446 (5 mars 2025) portant agrément de la société « SONACOS » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, du coton, de betteraves industrielles et fourragères, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre. . ........................... 524 Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 597-25 du 4 ramadan 1446 (5 mars 2025) portant agrément de la société « DIFFUSION AHMAL » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre. ............
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Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 598-25 du 4 ramadan 1446 (5 mars 2025) portant agrément de la société « DOMAINE AGRICOLE SIRWA » pour commercialiser des plants certifiés des espèces à fruits rouges, des plants certifiés de figuier de barbarie, d’arganier et des bulbes (semences cormes) certifiés de safran. .............................
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Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 599-25 du 4 ramadan 1446 (5 mars 2025) portant agrément de la société « SOCIETE CIVILE AGRICOLE DAHBIA » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de grenadier, des rosacées à pépins, des semences et plants certifiés des rosacées à noyau et d’agrumes. ....................... 526 Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 600-25 du 4 ramadan 1446 (5 mars 2025) portant agrément de la société « PEPINIERE READ TAFILALT » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, de caroubier, d’arganier, des rosacées à pépins, des semences et plants certifiés des rosacées à noyau et d’agrumes, des bulbes (semences cormes) certifiés de safran et des plants certifiés des espèces à fruits rouges. . ..... 527 Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 601-25 du 4 ramadan 1446 (5 mars 2025) portant agrément de la société « PEPINIERE AGRI-POLE » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, d’arganier, des rosacées à pépins, des semences et plants certifiés des rosacées à noyau et d’agrumes. .................................................. 529