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Normes Normes de d’équipement production et dimensionnelles de qualité des et fonctionnelles services (NEDF) (NPQS) Normes
Des espaces verts en pleine terre doivent être aménagés à l'intérieur et/ou à l'extérieur des bâtiments. Les espaces verts en pleine terre doivent être soignés.
Espaces verts :
L'établissement doit disposer d'une enseigne extérieure permettant d'identifier clairement l'établissement. L'enseigne extérieure doit être en bon état d'entretien et de propreté. L'enseigne extérieure doit être dotée d'un éclairage nocturne. La porte et l'entrée de l'établissement doivent être dotées d'un éclairage nocturne. L'ensemble des façades du ou des bâtiments de l'établissement doivent être en bon état d'entretien et de propreté.
Enseigne extérieure et façade :
Le total de la capacité ne doit pas excéder 40 personnes.
Capacité d'accueil de l'établissement :
7-2 Gîte de la catégorie 3 étoiles :
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3
3
Norme complémentaire "B"
Norme obligatoire "A" -
-
-
3 3
-
Norme complémentaire "B" Norme complémentaire "B"
A
A
-
A
Norme obligatoire "A" A Norme obligatoire "A"
Type des normes
Nº 7407 bis – 29 kaada 1446 (27-5-2025) BULLETIN OFFICIEL 1801