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BO n° 7407-bis du 27 mai 2025, page 431

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La plomberie des lavabos et des WC ne doit pas être apparente, sauf dans le cas d'ensemble design.

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Toilettes dans les espaces communs :

Une signalétique adaptée doit être prévue pour les toilettes réservées aux hommes et à celles réservées aux femmes. La porte d'entrée principale des toilettes dans les espaces communs doit avoir un système de fermeture automatique. L'extraction de l'air doit se faire par une fenêtre, ou par ventilation mécanique contrôlée "VMC" dans l'ensemble des toilettes dans les espaces communs. La ventilation mécanique contrôlée "VMC" et/ou la fenêtre dans l'ensemble des cabines et parties communes doit être en bon état de maintenance et de propreté. Des lavabos alimentés d'eau froide et chaude et équipes d’un point lumineux et d’un miroir doivent être prévus. Les lavabos peuvent-être dotés d'un mitigeur automatique avec contrôle externe de la température de l’eau. Le déclenchement de la robinetterie au niveau des lavabos peut être par commande infrarouge. Tous les points d'eau liés aux lavabos doivent être raccordés à une installation d'un circuit d'eau en boucle fermée permettant l'arrivée de l'eau en moins de 3 minutes, avec une température maximale ne dépassant pas 50 °C pour l’eau chaude et 20 °C pour l’eau froide. Un économiseur d'eau doit être installé sur la robinetterie des lavabos (mousseur ou réducteur de pression). Un économiseur d'eau doit être installé sur les réservoirs d'eau des cuvettes de WC (chasse à double volume, système "stop", etc.).

NPQS

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NEDF

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Norme Norme obligatoire complémentaire "A" "B"

Nº 7407 bis – 29 kaada 1446 (27-5-2025) BULLETIN OFFICIEL 1055

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