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BULLETIN OFFICIEL Pages
Nº 7428 – 13 safar 1447 (7-8-2025) Pages
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1615-25 du 23 hija 1446 (20 juin 2025) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.. ...................................... 2326
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1622-25 du 23 hija 1446 (20 juin 2025) complétant l’arrêté n° 570- 04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie.. .............................. 2329
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1616-25 du 23 hija 1446 (20 juin 2025) complétant l’arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation.. ........... 2326
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1623-25 du 23 hija 1446 (20 juin 2025) complétant l’arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale (ou analyses biologiques médicales).. .................................... 2330
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1617-25 du 23 hija 1446 (20 juin 2025) complétant l’arrêté n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie....................................... 2327
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1624-25 du 23 hija 1446 (20 juin 2025) complétant l’arrêté n° 2340-03 du 23 chaoual 1424 (18 décembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en neurologie.. .................................. 2330
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1618-25 du 23 hija 1446 (20 juin 2025) complétant l’arrêté n° 570- 04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie.. .............................. 2327
Compagnie Africaine des Explosifs. – Autorisation à établir un dépôt mixte d'explosifs permanent du type enterré.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1619-25 du 23 hija 1446 (20 juin 2025) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.. ...................................... 2328 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1620-25 du 23 hija 1446 (20 juin 2025) complétant l’arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie............................... 2328 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1621-25 du 23 hija 1446 (20 juin 2025) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.. ...................................... 2329
Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 1804-25 du 18 moharrem 1447 (14 juillet 2025) autorisant la Compagnie Africaine des Explosifs (CADEX) à établir un (1) dépôt mixte d ’explosifs permanent du type enterré, dans la Commune d’Aïn Tizgha, Caïdat d’Aïn Tizgha, province de Benslimane...................................................... 2331
CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE Décision du CSCA n° 26-25 du 10 kaada 1446 (8 mai 2025).................................................... 2332 Décision du CSCA n° 29-25 du 10 kaada 1446 (8 mai 2025).................................................... 2334
AVIS ET COMMUNICATIONS Avis aux importateurs et aux exportateurs modifiant la liste des transitaires agréés en douane du 1er juillet 2025.................................................... 2337 Liste des évaluateurs immobiliers d’actifs d’OPCI agréés.............................................................. 2339